• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 05/12/1983

I/6. – Subvention pour nettoyage des fonds anciens allouée par le ministère de la Culture en 1983 à la Bibliothèque municipale. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 05/12/1983

II/5. – Vente par adjudication d'un terrain 121, rue Ernest-Albert à Laxou. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 05/12/1983

II/6. – Vente par adjudication d'un terrain 14-14 bis rue Boulay-de-la-Meurthe à Nancy. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 20/03/1984

II/1. – Est Habitat Construction, construction de 44 logements, 10-12, quai de la Bataille à Nancy : participation de la Ville de Nancy. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 20/03/1984

II/5. – Terrain domanial d'Haussonville : convention de mise à disposition pour la Ville de Nancy. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 20/03/1984

II/9. – Avenant à la convention de mandat entre la Ville de Nancy et la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 16/04/1984

I/8. – Grosses réparations et travaux à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 14/05/1984

III/22. – Recours devant le tribunal administratif : dommages causés à une caravane au camping de Nancy-Brabois. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 18/06/1984

II/1. – Transformation en agence du bureau de la caisse de crédit municipal de Nancy installé à Épinal. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 18/06/1984

V/1. – Affaire Teyssandier contre Ville de Nancy : autorisation à défendre en appel. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 24/09/1984

I/4. – Subvention pour achats de livres et de périodiques allouée par le Centre national des lettres en 1984 à la Bibliothèque municipale. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 1er octobre 1984

IV/8. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 9, rue de Regniéville. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 1er octobre 1984

IV/9. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 20 ruelle de Vitrimont. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 1er octobre 1984

IV/10. – Cession à la société COREA du terrain dit "délaissé Rue de la Hache". • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 29/10/1984

III/4. – Construction d'un hall au marché de gros de Nancy à Heillecourt : demande d'autorisation de mise en appel d'offres sur concours. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 29/10/1984

III/8. – Mise à l'alignement de la rue de Boudonville : acquisition d'une partie de d'immeuble et d'un fonds de commerce. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 29/10/1984

V/1. – Rentrée scolaire 1984/1985 : ouverture d'une cinquième classe à l'école maternelle Donzelot. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 11/02/1985

II/1. – Société lorraine pour la protection des animaux (S.L.P.A. ) : subvention 1985. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 11/02/1985

III/4. – Mise à l'alignement du quai Ligier-Richier : acquisition d'une maison sur la S.N.C.F. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 11/02/1985

V/1. – Propriétés communales, commerce 115, Grande Rue à Nancy : demande de réduction de loyer par M. et Mme Bastien. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier