• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 14 novembre 1947

7. – Formation des commissions municipales et extra-municipales et désignation des délégués du conseil à divers comités. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 19 décembre 1947

1. – Désignation des délégués du conseil municipal à la commission administrative du bureau de bienfaisance, des hospices civils et de la maison des orphelines. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 19 décembre 1947

12. – Office public d'habitations à bon marché : vote de centimes en garantie d'emprunt. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 19 décembre 1947

18. – Aménagement de la bibliothèque municipale de prêt : marché de gré à gré et ouverture d'un crédit d'urgence. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 19 décembre 1947

33. – Affectation au football-club de Nancy d'un terrain vague à usage de garage sis sur le territoire de Tomblaine. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 14 janvier 1948

6. – Emprunt de 4 000 000 de francs : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 30 janvier 1948

5. – Attribution du titre de citoyen d'honneur de la Ville de Nancy à M. Hamilius, bourgmestre de la Ville de Luxembourg. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 27 février 1948

11. – Compagnie de sapeurs-pompiers : marché de gré à gré pour la fourniture d'effets d'habillement. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 27 février 1948

20. – Hospices civils : vente amiable de deux immeubles sis à Neuves-Maisons. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 5 mai 1948

10. – Colonies scolaires Joseph-Antoine et Remicourt : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 5 mai 1948

41. – Attribution du titre de citoyen d'honneur de la Ville de Nancy à Monsieur le Général de Gaulle. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 25 août 1948

11. – Emprunt de 4 700 000 francs : traité à passer avec le crédit foncier de France. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 25 août 1948

12. – Assistance médicale gratuite : récupération par la Ville des parts contributives laissées à la charge des assistés soignés dans les divers établissements hospitaliers. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 29 septembre 1948

13. – Emprunt de 15 500 000 francs : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 19 novembre 1948

12. – Fondation Victor-Poirel à Rosières-aux-Salines : relèvement du prix de la journée. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 19 novembre 1948

26. – Usine de stérilisation des eaux de Moselle : marché de gré à gré pour la fourniture d'un dessiccateur d'air. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 19 novembre 1948

28. – Emprunt pour l'entretien différé des propriétés communales : traité à passer avec le crédit foncier de France. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 21 janvier 1949

4. – Emprunt pour l'entretien différé des propriétés communales : traité à passer avec le Crédit foncier de France. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 4 mars 1949

1. – Remise en état de la passerelle du barrage des Grands-Moulins, marché de gré à gré : crédit d'urgence. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 4 mars 1949

23. – Aménagement d'un centre scolaire d'éducation physique à la Pépinière : appel d'offres et vote d'un crédit d'urgence. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier