• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 09/02/1971

V/2. – Location de propriétés communales immeuble 8, rue des Ponts : bail usage commercial. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 09/02/1971

2. – Construction d'une maison des jeunes et de la culture au Haut-du-Lièvre : autorisation de mise en appel d'offres en groupement d'entreprises. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 05/03/1971

I/2. – Versement de la participation de la Ville dans le déficit d'exploitation de la ligne aérienne Paris-Nancy-Paris au cours de l'année 1970. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 05/03/1971

II/2. – Vente de vieux métaux provenant des propriétés communales au cours de l'année 1971. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 19/03/1971

2. – Révision des listes électorales de la chambre des métiers : désignation de deux délégués du conseil municipal. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 26/05/1971

V/2. – Mise en disposition de l'emploi de l'office municipal de la jeunesse du pavillon du parc Blondlot : convention. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 29/06/1971

III/2. – Opération de restauration immobilière dans l'agglomération nancéienne : projet d'extension du périmètre de l'îlot Saint-Dizier. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 13/10/1971

I/2. – Participation de la Ville de Nancy dans l'entretien des espaces verts et des plantations des lotissements du Haut-du-Lièvre et du boulevard d'Haussonville. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 27/11/1971

I/2. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements privés : avenants aux contrats en cours. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 27/11/1971

I/11. – Emprunt de 500 000 F. destiné au financement des travaux de voirie (2e tranche). • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 27/11/1971

II/1. – Marché de fourniture de vapeur par la RIMMA aux abattoirs municipaux de Nancy : avenant n° 2. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 27/11/1971

II/2. – Modernisation des ateliers municipaux : approbation d'un contrat passé avec la société anonyme Philips. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 22/01/1972

I/2. – Participation financière de la Ville de Nancy dans la construction du centre de transfusion sanguine de Brabois. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 22/01/1972

III/2. – Occupation du sous-sol du domaine public quartier Saint-Sébastien, traversée du boulevard Joffre : nouvelle fixation de la redevance. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 11/03/1972

III/2. – Appel d'offres pour la fourniture du mobilier de la M.J.C. du Haut-du-Lièvre. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 11/03/1972

V/2. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Termal, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 11/03/1972

VII/2. – Instance judiciaire, accident du 16 décembre 1971 : affaire société anonyme Itel France Syntems international. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 11/03/1972

S.2. – Acquisition d'un immeuble et d'un fonds de commerce sis Grande-Rue n° 115. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 25/03/1972

S/2. – Emprunt de 200 000 F. destiné au financement des opérations de voirie (ouvrages, travaux et acquisitions de terrains). • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 21/04/1972

I/1. – Annulation du contrat de prêt de 2 750 000 F. destiné au financement de la construction de l'autopont place Loritz. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier