• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 13/11/1974

VI/4. – Propriétés communales, immeuble I, PIace Stanislas : 2e avenant au bail du 21 octobre 1968. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 13/11/1974

VII/2. – Participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements privés : avenants aux contrats en cours. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 28/02/1975

I/2. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal sur deux délibérations. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 28/02/1975

II/8. – Travaux de grosses réparations des voies urbaines, programme 1973 : avenant n° 2 au marché Cochery-Colas-Weber. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 28/02/1975

IV/2. – Chenil de la Ville de Nancy : création d'un emploi de femme de service chargée du gardiennage et de l'entretien du chenil de la Ville de Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 28/02/1975

VII/2. – Rentrée scolaire 1975 /1976, fermetures et ouvertures de classes : transformations d'écoles. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 25/04/1975

S/2. – Surveillance des bassins de la piscine de plein air de Nancy-Thermal : convention avec le groupement de gendarmerie de Meurthe-et-Moselle. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 25/04/1975

III/2. – Transfert au District urbain de l'opération de restauration immobilière groupée de la Ville Vieille. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 25/04/1975

VI/2. – Cité judiciaire, étude de plan masse, convention pour campagne géotechnique : décision de principe. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 27/06/1975

VI/2. – Concession du droit d'exploiter la brasserie restaurant du centre commercial de gros de Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 27/06/1975

IX/2. – Ville de Nancy service technique des relations publiques, prêt de matériel : décoration florale. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 24/10/1975

II/1. – Zone piétonne Le Couarail, travaux d'infrastructure 2e tranche : appel d'offres ouvert. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 24/10/1975

V/2. – Renouvellement du contrat de location de la machine comptable Burroughs du bureau payeur de sécurité sociale. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 28/11/1975

III/2. – Aménagement du quartier Donop : concours d'idées pour l'aménagement de l'espace commun aux différentes constructions. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 28/11/1975

VI/2. – Augmentation de la rémunération servie au personnel chargé de l'animation des ateliers municipaux d'art enfantin. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 10/12/1975

III/2. – Définition d'un périmètre provisoire de zone d'aménagement par arrêté en date du 31 octobre 1975. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 10/12/1975

V/2. – Entretien du réseau de la voirie districale intra-muros : convention entre le District urbain et la Ville de Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 10/12/1975

VIII/2. – Utilisation du parking du stade Marcel-Picot par des autos-écoles pour le préparation des permis de conduire moto. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 16/01/1976

N° 2. – Création d'un syndicat mixte Ville de Nancy et université Nancy I pour la gestion et la création de jardins botaniques. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 30/01/1976

I/2. – Régularisation des ouvertures de crédits en 1975 en dépenses de fonctionnement pour utilisation des fournitures de stocks. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier