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DU-2. – Programme 1996 des études de la Direction de l'Urbanisme en matière d'habitat et de logement (approbation du programme et lancement de la procédure de passation du marché). • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 58
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

ASS-2. – Recrutement et rémunération des animateurs vacataires assurant les activités d'accueil structurées dans le cadre de l'aménagement du temps de l'enfant. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 62
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AECA-2. – Demande de subvention au Ministère des Petites et Moyennes entreprises, du Commerce et de l'Artisanat. Agrément de l'Association les Vitrines de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 64
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-2. – Zone d'Aménagement Concerté Provençal - Approbation de la note de conjoncture de l'exercice 1995 et de l'échéancier prévisionnel actualisé. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 67
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AG-2. – Représentation de la Ville de Nancy aux conseils d'administration du Centre Hospitalier Universitaire de Nancy et de la Maternité Régionale. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 71
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

RI-2. – Action de formation en action sociale pour des fonctionnaires municipaux polonais de la Ville de Lublin, au titre de la coopération décentralisée. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 77
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-2. – Appel d'offres ouvert : revalorisation du patrimoine de l'éclairage public - Programme 1997 - Travaux d'installation des luminaires. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 85
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

ASS-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'association - Écoles privées. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 87
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales