• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 07/07/1997

AS-2. – Contribution au remboursement anticipé d'un emprunt contracté par l'Association Sportive Nancy-Lorraine (ASNL). • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 22/09/1997

MT-16. – Aménagement de l'Office du tourisme - 1ère et 2ème phases - Appels d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 27/10/1997

MT-10. – Avenant n°2 au contrat avec Nancy-Energie pour la fourniture de chaleur de l'institut médico-légal. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 27/10/1997

RI-2. – Bourses d'étude pour deux étudiantes de nos villes jumelées de Newcastle upon Tyne et Kanazawa pour l'année universitaire 1997/1998. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 24/11/1997

JASE-2. – Convention tripartite - Ville de Nancy - MJC Desforges - U.L.MJC. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 24/11/1997

RI-2. – Bourses d'étude pour un étudiant de notre ville jumelée de Karlsruhe, pour l'année universitaire 1997/1998. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 24/11/1997

P-2. – Création de l'emploi contractuel de régisseur désigné du Choeur de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 22/12/1997

ASJS-2. – Accueil périscolaire dans les écoles - Modification de tarifs - Année scolaire 1997/1998. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 22/12/1997

RI-2. – Cités Unies France - Participation de la Ville de Nancy au Fonds de Coopération Décentralisée pour la Palestine. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 26/01/1998

DU-2. – Projet de quartier Charles III - Convention de mandat entre la Ville de Nancy et la SOLOREM pour la restructuration d'équipements publics. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 27/02/1998

2. – Année de l'École de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et le Conseil régional de Lorraine. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 27/02/1998

PMH-2. – Hôtel de Ville - Restauration des décors du Salon Carré - Convention financière avec l'État - Demande de subvention auprès du Conseil général. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 27/02/1998

M-2. – Achat de produits et petits matériels d'entretien ménagers - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 30/03/1998

IV-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'association - Écoles privées. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 08/06/1998

IV-2. – Année de l'École de Nancy - Contrat de licence-type pour la fabrication des produits commerciaux dérivés labellisés École de Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 08/06/1998

VIII-2. – Suivi des frais médicaux résultant des accidents du travail - Institution d'un tarif de vacation d'un médecin conseil. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 07/07/1998

VIII-2. – Année de l'École de Nancy - Utilisation du logo École de Nancy pour des opérations de promotion. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 07/07/1998

X-2. – Adhésion de la Ville de Nancy au Comité National Français de l'International Council of Museums (ICOM). • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 28/09/1998

IV-2. – Fonds d'équipement des communes urbaines : demande de subventions au Conseil général au titre de l'année 1999. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 28/09/1998

V-2. – Appel d'offres ouvert - Musée de l'École de Nancy - travaux de rénovation intérieure. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier