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VI-1. – Place Stanislas - Pavillon Alliot (Grand Hôtel de la Reine). Restauration des menuiseries. Tranche unique. Avenant à la convention financière avec l'État. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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X-1. – Société d'économie mixte (S.E.M.) à participation municipale - Approbation du rapport annuel des mandataires pour l'exercice 2005. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-4. – Création de postes d'agent des services techniques -agents employés des écoles- à temps non complet et modification du tableau des effectifs. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-6. – Lancement des marchés de travaux et demande de subvention relatifs à la restructuration du terrain honneur de football de Gentilly en aire de jeux synthétique. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-7. – Demande de subvention auprès de la Fédération française de Football' relative à la restructuration du terrain honneur de Gentilly en une aire de jeux synthétique. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-1. – Prestations à la personne et aux familles - Facilité de paiement des usagers : affiliation au centre de remboursement du chèque emploi service universel (CRCESU). • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-4. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et GRT gaz pour participation au financement de l'action visant à offrir un accueil spécifique aux personnes sourdes et malentendantes. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-7. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et l'Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Partenariat entre l'association Lire à Nancy et la Ville de Nancy pour l'organisation du Livre sur la Place - Convention triennale (2007, 2008, 2009). • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Prévention de l'arrêt cardiaque : participation au groupement de commandes pour la passation d'un marché d'acquisition de défibrillateurs - Adhésion à l'association Grand Nancy Défi'b. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Place Stanislas et rue Héré. Restauration des élévations des basses faces. Soutien de la Ville de Nancy à l'élaboration du Projet Architectural et Technique. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-4. – Gratuité d'entrée aux musée des Beaux Arts et musée de l'École de Nancy à l'occasion du week end inaugural des expositions dans le cadre de Luxembourg 2007. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-7. – Exposition Transparences, histoire du verre et du cristal en Lorraine : demande de subvention à la Direction régionale des affaires culturelles de Lorraine - Prix de vente catalogue. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-1. – Autorisation sollicitée par la Direction départementale de l'Equipement pour la démolition de 10 logements appartenant à l'OPAC de Nancy 98, rue de la Colline (résidence LES GAMMA). • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-10. – Programme d'études de l'ADUAN correspondant à la subvention annuelle versée par la Ville de Nancy au titre de l'année 2008 - Convention-Cadre. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-4. – Avenant n° 1 à la convention de prestations de services intégrés entre la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine et la Ville de Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-8. – Société d'économie mixte (S.E.M.) à participation municipale - Approbation du rapport annuel des mandataires pour l'exercice 2006. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-7. – Conventions tripartites de mise à disposition des installations sportives municipales entre la Ville de Nancy, la Région Lorraine et les lycées publics de Nancy. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-1. – Application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délégations de compétences accordées par le conseil municipal à Monsieur le Maire. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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