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II-11. – Demande de subvention à l'État (Direction régionale des Affaires Culturelles) pour la construction de rayonnages pour les collections patrimoniales de la Bibliothèque-Médiathèque de Nancy • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-50 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Mon Désert - Jeanne d'Arc - Croix de Bourgogne : subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-73 . – Reversement de la quote-part de la subvention du Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique au Centre communal d'action sociale et à l'Opéra national de Lorraine • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Mon Désert - Jeanne d'Arc - Croix de Bourgogne : subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-6 . – Avis sur la cession d'un local associatif conventionné situé 18 bis, quai de la Bataille à Nancy par la Société Lorraine d'Habitat • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-24 . – Transport des oeuvres empruntées pour l'exposition L'Automne de la Renaissance - d'Arcimboldo à Caravage - Appel d'offres ouvert - Avenant n°1 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-25 . – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas-Meurthe, ZAC Austrasie, Secteur Mac Mahon - Notes de conjoncture 2012 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-42 . – Avenants aux conventions de partenariat avec L'Autre Canal et la SASP (Société Anonyme Sportive Professionnelle) NANCY LORRAINE relatifs à la Carte Jeunes Nancy Culture • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-44 . – Avenant n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Nancy et la Société d'Histoire de la Lorraine et du Musée lorrain • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-9 . – Convention de prestations de services mutualisés entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy, relative à la gestion des archives • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-35 . – Nouvel Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes - Cession à titre gratuit des emprises foncières au CCAS de la Ville de Nancy • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-42 . – Avenant n° 22 à la convention de concession du stationnement payant sur voirie du 10 janvier 1974. Utilisation du téléphone portable comme moyen de paiement • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-45 . – Convention relative à l'expérimentation de transmissions radio entre la Police Nationale et la Police Municipale au travers d'un prêt de terminaux et d'équipements radioélectriques • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-8 . – Délégations de compétences accordées par le conseil municipal à Monsieur le Maire en application de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-30 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration de la Société Anonyme Coopérative d'Intérêt Collectif pour l'Accession à la Propriété (SACICAP) de Lorraine • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-48 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Arbres Remarquables, Bilan, Recherches, Etudes et Sauvegarde (A.R.B.R.E.S) • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-21. – Arrivée de la 7ème étape du Tour de France à Nancy. Conventions de partenariat avec le Conseil Général de Meurthe et Moselle et le Conseil régional de Lorraine. • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5 . – Avis sur la cession par l'Office Public de l'Habitat de Nancy de 4 places de stationnement sises 18, rue de Serre à Nancy • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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