Résultats 26941 à 26960 sur 55344

I-9 . – Convention de prestations de services mutualisés entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy, relative à la gestion des archives • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 36
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-35 . – Nouvel Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes - Cession à titre gratuit des emprises foncières au CCAS de la Ville de Nancy • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 36
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-42 . – Avenant n° 22 à la convention de concession du stationnement payant sur voirie du 10 janvier 1974. Utilisation du téléphone portable comme moyen de paiement • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 37
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-45 . – Convention relative à l'expérimentation de transmissions radio entre la Police Nationale et la Police Municipale au travers d'un prêt de terminaux et d'équipements radioélectriques • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 37
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-8 . – Délégations de compétences accordées par le conseil municipal à Monsieur le Maire en application de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 39
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-30 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration de la Société Anonyme Coopérative d'Intérêt Collectif pour l'Accession à la Propriété (SACICAP) de Lorraine • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 41
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-48 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Arbres Remarquables, Bilan, Recherches, Etudes et Sauvegarde (A.R.B.R.E.S) • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 41
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-21. – Arrivée de la 7ème étape du Tour de France à Nancy. Conventions de partenariat avec le Conseil Général de Meurthe et Moselle et le Conseil régional de Lorraine. • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 44
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-5 . – Avis sur la cession par l'Office Public de l'Habitat de Nancy de 4 places de stationnement sises 18, rue de Serre à Nancy • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 46
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-16 . – Place Stanislas - Boutique DAUM - Travaux de Restauration des élévations - Marché à procédure adaptée - Résiliation du lot n°5 Enseigne • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 46
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-18 . – Conventions de mécénat avec la Caisse d'Epargne Lorraine Champagne Ardenne à l'occasion de l'exposition CharlElie, NCY-NYC et de dépôt vente pour le catalogue de cette exposition • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 49
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-41. – Convention-cadre pluriannuelle 2015 - 2020 relative à la coopération en matière d'organisation d'examens professionnels de catégorie C avec le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 50
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-20 . – Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association SolHimal - libellé Urgence Népal, en soutien aux victimes du séisme du 25 avril 2015 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 54
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-25 . – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission Locale du Grand-Nancy - Convention entre la ville de Nancy et la Mission Locale du Grand Nancy • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 54
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-1. – Secteur sauvegardé de Nancy : convention d'application 2015 relative à l'inventaire du patrimoine avec le Conseil régional - Service régional de l'Inventaire Général et la Ville de Nancy • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 55
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-16 . – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain : rénovation du Musée lorrain - Avenant à la convention de coopération 2011-2015 avec la Région Lorraine • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 57
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-26 . – Renouvellement de la convention de partenariat avec la Communauté urbaine du Grand Nancy relative à la Carte Jeunes Nancy Culture et aux modalités de son dépôt vente • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 58
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-45 . – Groupe Scolaire du Montet et école élémentaire Jules Ferry Restructuration - Extension et Accessibilité - Lancement des travaux - Marché à procédure adaptée - • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 58
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales