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III-9. – Convention Electricité de France et Ville de Nancy : enfouissement du réseau basse tension aérien - rue du Sergent Bobillot à Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-22. – Musée des beaux-arts - Restauration du péristyle et de l'escalier d'honneur - Marché négocié suite à appel d'offres infructueux - Signature des marchés. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-25. – Adjudication ouverte au rabais des travaux, grosses réparations et petits travaux neufs à exécuter dans les diverses propriétés communales - Année 1998 - Proposition d'avenants. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Abrogation de la délibération du 22 janvier 1990 garantissant un emprunt de 600.000 francs à l'association sportive et culturelle centre foch. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Requalification du site industriel Daum à Nancy - approbation du projet - Décision de lancement des travaux - ajustement de l'enveloppe financière du programme. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-6. – Salle de sports rue Charles III - Réaménagement des anciens ateliers du C.C.A.S. - Demande de subvention auprès du Conseil général. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Convention de servitude au profit de France Télécom pour le passage d'ouvrages enterrés sur la parcelle AL 278 à Villers-lès-Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Aménagement du secteur d'activités de Réménauville. Note de conjoncture arrêtée au 31.12.97 et prorogation du traité de concession à SOLOREM. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-16. – Adjudication ouverte au rabais des travaux, grosses réparations et petits travaux neufs à exécuter dans les diverses propriétés communales - Année 1999 - Signature des marchés. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-17. – Mise à disposition de bennes et conteneurs et évacuation des déchets - Lot n° 4 - Appel d'offres ouvert - Résiliation du marché. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-4. – Avenant n°1 à la convention du 4 mai 1998 concernant l'hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la Police Nationale. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Transfert de compétences à la Communauté urbaine en application de l'article L.5215.41 du code général des collectivités territoriales - Rectification d'une erreur matérielle. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-7. – Avenant à la convention de répartition des charges des piscines de Nancy-Thermal entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-8. – Avenant à la convention de répartition des charges du gymnase et de la piscine Pierre de Coubertin entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-6. – Convention de regroupement de moyens au sein d'une direction des systèmes d'informations communautaires, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre sur le service d'information de la Ville de Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-4. – Avenant n°4 à la convention régissant la construction et l'exploitation du parc de stationnement public Stanislas -Vaudémont du 9 juillet 1971. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-10. – Avenant n°1 à la convention de mandat entre la Ville de Nancy et l'E.P.M.L. pour l'aménagement du square Drouot / Saint Nicolas. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7. – Annulation de la délibération du 7 juillet 1997 accordant à la SEM Câble de l'Est deux garanties d'emprunt d'un montant total de 11 600 000 francs. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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