Résultats 27381 à 27400 sur 55344

AF-5. – Modification des garanties d'emprunt listées cAF-dessous accordées à la SA HLM le Nouveau Logis pour des opérations de construction ou d'amélioration de logements sociaux. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 82
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-10. – Travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs à exécuter dans diverses propriétés communales - adjudication ouverte - Signature des marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 85
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-4. – Abrogation de deux délibérations du 4 juillet 1994 accordant à l'institution des jeunes aveugles deux garanties d'emprunt pour le financement d'un centre d'aide par le travail. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 92
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-12. – Aménagement des abords du pôle nautique : versement d'une soulte en faveur de la Ville de Nancy par la société Fornoni suite à la dépose de voie ferrée. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 96
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-22. – Marché central - travaux de rénovation intérieure et mise en conformité sanitaire des ailes A et B - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 96
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-14. – Fourniture d'un logiciel de gestion des bibliothèques - médiathèques et travaux de câblage - Lot 1 - Marché négocié suite à infructueux - Signature du marché. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-15. – Fourniture de vêtements de travail et accessoires - année 1997 - lot 11 - marché négocié suite à infructueux - Signature de marché. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-22. – Contrat de concession de publicité par voie d'affichage sur dispositifs portatifs installés sur des terrains non bâtis cédés à la ville par l'OPAC de Nancy (quartier Haussonville). • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-13. – Restructuration du zoo de la pépinière (parc à daim et volière) - 1ère tranche - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 104
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-5. – Fourniture de mobilier urbain destiné aux Parcs et Jardins de la Pépinière et Sainte-Marie à Nancy - appel d'offres ouvert - Signature de marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 106
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-8. – Maintenance des équipements techniques dans les propriétés communales de la Ville de Nancy - lots n°7 et 8 - marchés négociés suite à infructueux - Signature des marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 109
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-9. – Fourniture des pièces captives et des pièces mécaniques nécessaires à l'entretien du parc automobile - année 1998 - marchés négociés - Signature des marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 109
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-7. – Subvention de la Caisse des dépôts et consignations pour la réalisation de l'étude préparatoire à la mise en place d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat sur le quartier Jeanne d'Arc - Mon Désert. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 111
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

ASJS-7. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Association pour le Développement de l'Emploi et des Professions du Sport en Meurthe-et-Moselle (A.D.E.P.S.). • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

PR1. – Convention de mandat entre la Ville de Nancy et l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine pour la réalisation de travaux de requalification du site industriel Daum à Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 6
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-7. – Parc de stationnement SNCF : création d'un tarif pour véhicules utilitaires hors gabarit et assujettissement de la tarification à la taxe sur la valeur ajoutée. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 10
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-9. – Ensemble Poirel - rénovation de la salle et des galeries - appel d'offres restreint et marché négocié suite à appel d'offres infructueux - Signature des marchés. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 10
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales