• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

AG-3. – Protection juridique contre les menaces et les attaques - MM. Michel ROL et Fabien CONTEJEAN. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

P-3. – Création des emplois contractuels de régisseur technique et de documentaliste de la mission de l'école de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 17/03/1997

AF-4. – Exonération de l'impôt sur les spectacles acquitté lors de réunions sportives de 1ère et 3ème catégorie. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 17/03/1997

ASS-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple - Écoles privées. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 14/04/1997

DU-3. – Avis de la Ville de Nancy sur le projet du plan d'occupation des sols de la ville de Malzéville. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 09/06/1997

AC-3. – Opéra de Nancy et de Lorraine. Tarif des programmes La Vie Brève/L'Amour Sorcier. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 07/07/1997

MT-3. – Appel d'offre ouvert. Maintenance des équipements techniques dans les propriétés classées E. R. P. de la Ville de Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 22/09/1997

DU-3. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe. Note de conjoncture - Exercice 1996 - Bilan prévisionnel actualisé. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 22/09/1997

MT-3. – Appel d'offres ouvert - travaux d'entretien de la voirie communale et petits travaux neufs - année 1998. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 22/09/1997

AC-3. – Contrat de cession de droits patrimoniaux de reproductions photographiques entre la Ville de Nancy et M. Jacky Joannes. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 24/11/1997

DU-3. – OPAH Loyers Modérés et Transformation de commerces vacants. Attribution de la subvention municipale au conventionnement. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 26/01/1998

MT-3. – Appel d'offres ouvert - Signalisation routière - marques sur chaussées - année 1998. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 27/02/1998

AF-3. – Fixation des durées d'amortissement concernant les travaux effectués sur des biens dont la ville n'est pas propriétaire. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 27/02/1998

PMH-3. – Hôtel de Ville - Restauration du péristyle et escalier d'honneur. Convention financière avec l'État. Commande de l'étude préalable. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 27/02/1998

AOT-3. – Appel d'offres ouvert - Écoles Moselly/Marcel Leroy primaire. - Réfection des couvertures - Tranche 1998. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 27/02/1998

AS-3. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1998. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 27/02/1998

M-3. – Fournitures et petit matériel de bureau - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 30/03/1998

III-3. – Appel d'offres ouvert - Musée des beaux-arts - Restauration du Péristyle et de l'escalier. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 30/03/1998

III-12. – Location-maintenance de photocopieurs - Avenant n° 1 au lot n°3. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 30/03/1998

III-17. – Travaux de mise en conformité de chaufferies - Lot n°3 - année 1998 - appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier