• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 20/12/1993

III-3. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe : création de la zone et approbation du plan d'aménagement de zone. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 20/12/1993

IV-3. – Appel d'offres ouvert - fournitures de produits et petit matériel d'entretien ménagers - année 1994. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 31/01/1994

V-3. – Recours n° 93-1179 du 15 novembre 1993 - monsieur Bardin Claude en réparation de dommages de travaux publics. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 31/01/1994

VI-3. – Centres de loisirs municipaux sans hébergement - Contribution sociale de la Ville de Nancy et tarification pour l'année 1994. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 28/02/1994

IV-3. – Appel d'offres restreint - appel de candidatures pour la création d'une salle polyvalente et d'un préau attenant - école primaire Boudonville. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 28/02/1994

V-3. – Affaire Guy Collignon - Recours en annulation de l'avis rendu par le conseil de discipline régional de recours le 14 février 1994. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 28/03/1994

V-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'association - Écoles privées. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 02/05/1994

II-3. – Agrément du district en tant que cessionnaire de terrains pour la réalisation de l'école européenne d'ingénieur en génie des matériaux. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 02/05/1994

III-3. – Appel d'offres restreint : piscine de Gentilly - travaux de mise en conformité des installations électriques des locaux annexes et des sous-sols. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 13/06/1994

III-3. – Appel d'offres ouvert - Construction d'un gymnase type B, quartier du Placieux. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 26/09/1994

I-3. – Désignation d'un délégué du conseil municipal pour la révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 26/09/1994

VI-3. – Accueil des étudiants étrangers - Convention Ville de Nancy / Institut de formation et de recherche en action sociale (IFRAS). • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 19/12/1994

DU-3. – Dénomination de voie dans le quartier Saint-Pierre - René-II - Bonsecours : boulevard Jean Moulin. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 19/12/1994

MT-3. – Appel d'offres ouvert - restructuration de l'éclairage public - acquisition de luminaires - programme 1995. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 13/02/1995

ASS-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'association - écoles privées. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 07/04/1995

DU-3. – Acquisition et cession de locaux dans le centre commercial des Tamaris - 201, avenue Pinchard (Haut-du-Lièvre). • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 05/05/1995

MT-12. – Arc Héré - Restauration, confortation et nettoyage (tranche 3) - Convention financière avec l'État. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 08/07/1995

MT-3. – Dénomination de voie (quartier Mon Désert - Jeanne d'Arc - Croix de Bourgogne) : rue André Schock. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 23/09/1995

MT-3. – Mise en appel d'offres ouvert - Fourniture de matériel - plomberie - Chauffage - année 1996. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 13/11/1995

DU-3. – Approbation de la note de conjoncture de la zone d'aménagement concerté Croix de Bourgogne - bilan du 31 décembre 1994. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier