Actes du pouvoir central Lettres patentes du roi, décrets et procès-verbaux de l'Assemblée nationale, énoncés des lois : registre d'enregistrement et transcription. • 1789-1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 1 Sujet : administration centrale
Grande Collecte Guerre 1914-1918 Frickel, Henri • 1914-1918 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 100 Num 146 Contexte historique : guerre 1914-1918 Personne : Frickel, Henri
Cultes (période révolutionnaire) Cultes (période révolutionnaire) • [1708]-an VIII Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 P 1-19 Sujet : vie religieuse • judaïsme • catholicisme Sujet (contexte-historique) : Révolution de 1789
Caisse des écoles (Nancy) Caisse des écoles (Nancy) • 1971-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 751 W 1-9 ; 776 W 1 Sujet : enseignement Nom d'organisation : Caisse des écoles (Nancy)
Patrimoine Travaux neufs et d'entretien Opérations de travaux Établissements d'enseignement École nationale d'application de cadres territoriaux (ENACT) • 1993-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 619 W 1-21 Sujet : établissement d'enseignement Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- École nationale d'application des cadres territoriaux
Population Fiches-dossiers par immeuble (par section puis par adresse) • 1932-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 F 2642-2807 Grand domaine de recherche : Population Sous-domaine de recherche : Recensement Mot matière thésaurus : population • recensement de population Action : recensement Typologie documentaire : fichier
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 1989-1995 1992, 25 mai : 1re partie. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 312 W 11 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 1989-1995 1993, 22 février : 1re partie. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 379 W 21 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 1989-1995 1993, 21 juin : 1re partie. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 379 W 29 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 1995-2001 1995, 23 septembre : 1re partie. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 521 W 45 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 1995-2001 1998, 7 juillet : 1re partie. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 576 W 11 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 2001-2008 2001, 23 avril : 1re partie. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 656 W 38 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 2001-2008 2004, 28 juin : 4e partie. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 708 W 38 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 2001-2008 2004, 20 septembre : 4e partie. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 63 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 2001-2008 2006, 26 juin : 4e partie. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 106 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 2001-2008 2007, 5 février : 4e partie. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 124 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 2001-2008 2007, 21 mai : 1re partie. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 129 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 2008-2014 2008, 23 juin : 5e partie. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 162 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 2008-2014 2009, 29 juin : 4e partie. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 180 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Urbanisme Urbanisme opérationnel Lotissements • 1983-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 28 W 7 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme • lotissement