Archives municipales de Nancy - Recherche sur

x En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Résultats 39881 à 39900 sur 55344

2021, 12 avril : 1re partie. • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 134

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

2021, 19 avril. • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 136

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

2021, 17 mai. • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 137

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

2021, 28 juin. • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 138

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

2021, 27 septembre : 1re partie. • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 139

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

2021, 15 novembre. • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 141

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

2021, 6 décembre : 1re partie. • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 142

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

2022, 24 janvier. • 2022 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 144

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

2022, 21 février. • 2022 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 145

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

2022, 4 avril : 1re partie. • 2022 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 146

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

2022, 9 mai. • 2022 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 148

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance • règlement intérieur

N° 6825 (4e partie). • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 257

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale • Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Décisions du maire

Mot matière thésaurus : administration communale • maire

Typologie documentaire : décision

Registres des arrêtés du personnel • 2015-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1034 W 144-162

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale • Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Mot matière thésaurus : administration communale • maire

Typologie documentaire : arrêté du maire

1983, 28 novembre. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

546 W 21

Sujet : administration générale • organisme consultatif

Type : rapport

Plans d'urbanisme, sensibilisation du public : brochures. • 1977-2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 63

Sujet : urbanisme • communication institutionnelle

Type : brochure • plan d'urbanisme

Répertoires alphabétiques • 1981-2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 1-6, 14-15, 955 W 65-70

Sujet : urbanisme

Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre

Certificats, déclarations et autorisations d'urbanisme • 1981-2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 1-4, 14-15, 955 W 65-70

Sujet : urbanisme

Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre

Croix-de-Bourgogne (quartier de la). – Patinoire, construction. • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 75

Sujet : urbanisme • contentieux administratif • installation sportive

Saint-Nicolas (rue), n° 51. – Immeuble, cession. • 1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 354

Sujet : urbanisme • contentieux administratif

Fonction : cession

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Nicolas