• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 30/06/1980

I/2. – Subventions. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 15/12/1980

S/2. – Subvention culturelle. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 19/03/1983

2. – Création des commissions. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 18/06/1984

V/2. – Instance Aeschlimann. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 1er juillet 1985

III/2. – Modification d'un contrat. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 29/03/1990

VI/2. – Legs Groysillier. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 21/05/1990

VIII/2. – Transformation d'emplois. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 11/02/1991

2. – Vote des taux d'imposition. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 08/07/1991

II-2. – Plan Vert. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 19/10/1992

VIII-2. – Logements de fonction. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 19/02/1996

P-2. – Logements de fonction. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 1er mars 1999

2. – Débat d'orientation budgétaire. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Recueils de plans
• Recueils des plans d'alignement
• Alignement : Plan de division : 1ère partie, la ville / Ville de Nancy.

Division n°2 / Nollet. Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Recueils de plans
• Recueils des plans d'alignement
• Plan d'alignement : 1ère partie, la ville / Ville de Nancy.

Division n° 2 / Gorce. Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Recueils de plans
• Recueils des plans d'alignement
• Plan d'alignement : 1ère partie, la ville / Ville de Nancy.

Division n° 2 / Gorce. Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947

2 septembre 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 14 novembre 1947

2. – Règlement intérieur du conseil. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 21 mai 1948

2. – Liquidations de pensions de retraite. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 29 septembre 1948

2. – Budget additionnel 1948. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 19 novembre 1948

2. – Restauration de monuments historiques. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier