• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 17 décembre 1951

24. – Cimetière du Sud : cession à l'État d'emplacement où sont inhumés des soldats britaniques. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 17 décembre 1951

35. – Office public d'habitations à loyers modérés : budget primitif de 1952. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 11 février 1952

7. – Remboursement par l'autorité militaire de dégâts causés à une voiture automobile. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 11 février 1952

14. – Prorogation de la concession d'affichage à l'intérieur du parc des sports de la Pépinière. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 11 février 1952

23. – Dégradations commises à des appareils d'éclairage public : autorisation d'ester en justice. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 21 mars 1952

13. – Compagnie de sapeurs-pompiers : marchés de gré à gré. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 29 avril 1952

9. – Foire de Mai 1952, illuminations : marché de gré à gré. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 29 avril 1952

10. – Réseau urbain de transports en commun : avenant à la convention. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 30 mai 1952

22. – Nancy-Thermal, achèvement d'un bâtiment à usage d'habitation : première tranche. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 30 mai 1952

24. – Érection d'un monument à la mémoire du Maréchal Leclerc : avis du conseil municipal. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 30 mai 1952

30. – Legs de Melle Guillaume à la ville : homologation du compte. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 11 juillet 1952

13. – Commission d'attribution des primes à la construction : désignation des délégués. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 11 juillet 1952

20. – Marché de gré à gré pour l'édification de classes provisoires. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 29 août 1952

8. – Legs Lucien Zivy à la Ville : autorisation de réaliser l'actif mobilier. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 29 août 1952

9. – Application de la loi Barangé : marché de gré à gré. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 29 août 1952

22. – Maison des Orphelines : marché de gré à gré, avis du conseil municipal. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 28 novembre 1952

25. – Remboursement à un particulier de la part de la ville dans les frais d'asphaltage d'un trottoir. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 26 février 1953

4. – Mainlevée au profit de la Société anonyme des habitations à bon marché de l'est. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 26 février 1953

15. – Suppression du passage à niveau de la Ravinelle : transfert de gestion de terrains. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 29 mai 1953

4. – Contrats à passer avec le crédit foncier pour la réalisation d'emprunts. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier