• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 30 juin 1955

67. – Propriétés communales, « Cinéma du parc » à Nancy-Thermal : avenant de prorogation. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 23 septembre 1955

13. – Agrandissements de groupes scolaires : demande d'autorisation de procéder à un appel d'offres. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 23 septembre 1955

17. – Bains Saint-Nicolas : approbation de devis et marché de gré à gré. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 23 septembre 1955

37. – Instance judiciaire : affaire Ramdane Mounkar à Nancy. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 7 novembre 1955

19. – Rémunération du personnel de la société R.I.M.M.A. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 7 novembre 1955

20. – Aide à la construction : acquisition d'un terrain pour l'office d'H.L.M. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 13 janvier 1956

39. – Office public d'habitations à loyer modéré : comptes prévisionnels de gestion. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 16 février 1956

14. – Attribution de bons de charbon à des familles nécessiteuses : autorisation de paiement. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 16 février 1956

17. – Marchés de gré à gré et avenants : exercice 1955. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 16 février 1956

41. – Aménagement d'une école de plein air à Remicourt : approbation de devis. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 16 février 1956

45. – Instance judiciaire : immeuble 42 rue Notre-Dame, à Nancy. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 16 février 1956

52. – Instance judiciaire : affaire Pierre Zimmer, à Nancy. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 28 mars 1956

13. – Modification du contrat de fournitures de vapeur par la RIMMA à la faculté de médecine. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 28 mars 1956

30. – Foire de mai 1956, illuminations : marché de gré à gré. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 28 mars 1956

36. – Modernisation de l'abattoir : marché à la suite de mise au concours. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 8 juin 1956

20. – Compagnie des Sapeurs-Pompiers : marché de gré à gré. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 8 juin 1956

38. – Aménagement de l'Hôtel de Ville, acquisition de mobilier : marché de gré à gré. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 8 juin 1956

57. – Instance judiciaire : affaire Bareis Georges à Nancy. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 24 septembre 1956

6. – Remise en état des bâtiments de Nancy-Thermal : marchés à la suite de concours. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 7 décembre 1956

7. – Perception des droits d'entrée à Nancy-Thermal et aux bains Saint-Nicolas. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier