• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 21 décembre 1945

47. – Demande de bourse nationales à l'école polytechnique : avis du conseil municipal. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 25 janvier 1946

1. – Utilisation d'un local d'éducation physique à Nancy-Thermal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 17 juin 1946

1. – Réouverture de cercles de jeux à Nancy : avis du conseil municipal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 17 juin 1946

8. – Adjudication des travaux de grosses réparations à exécuter dans les établissements scolaires. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 17 juin 1946

15. – Expiration du traité de concession pour la distribution du gaz à Nancy. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 17 juin 1946

16. – Subvention pour l'érection d'un monument national à la gloire des maquis. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 17 juin 1946

17. – Redevance dues à la Ville par les membres du personnel logés dans les propriétés communales. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 17 juin 1946

23. – Approvisionnement de la population en bois de chauffage : location de matériel à un particulier. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 30 août 1946

6. – Amélioration du réseau de distribution des eaux de Moselle : marché de gré à gré. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 7 octobre 1946

10. – Réfection des voies publiques : marché de gré à gré. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 7 octobre 1946

13. – Acquisition de matériel automobile : marché de gré à gré. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 28 novembre 1946

4. – Installation à l'usine d'incinération d'appareils de charge automatique des batteries d'accumulateurs. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 28 novembre 1946

14. – Transformation de la maison du peuple à Nancy : subvention de la Ville. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 28 novembre 1946

19. – Concession d'un emplacement pour le cirque à la foire de mai 1947 : cahier des charges. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 5 décembre 1946

10. – Demande de procéder à une adjudication pour l'exécution des travaux d'entretien des bâtiments communaux. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 5 décembre 1946

13. – Cantines scolaires : fixation du taux des redevances à payer par les familles. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 30 décembre 1946

1. – Indemnité de gérance de la recette auxiliaire des postes à Buthegnémont. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 30 décembre 1946

13. – Renouvellement pour 1947 d'allocations et secours à des veuves d'employés communaux. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 22 janvier 1947

16. – Remplacement d'un cheval réformé : marché de gré à gré et ouverture de crédit. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 28 février 1947

1. – Répartition de subventions à diverses associations s'occupant d'enseignement professionnel. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier