• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 08/06/1998

VII-4. – Attribution de subventions à des associations organisant des activités périscolaires. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 07/07/1998

I-6. – Attribution de subventions à des associations de protection de la nature. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 07/07/1998

V-4. – Convention Agence Nationale pour l'Emploi (A.N.P.E). • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 07/07/1998

VI-7. – Attribution d'une subvention d'équipement à la Maison des jeunes et de la culture Pichon. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 07/07/1998

VI-10. – Attribution de subventions d'équipement à des associations sportives. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 07/07/1998

VII-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 28/09/1998

IX-8. – Mise à disposition de personnels auprès de la Société d'Histoire de la Lorraine. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 26/10/1998

I-6. – Attribution d'une subvention à l'association de la presse de l'Est. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 26/10/1998

V-1. – Salle Poirel : décision de principe relative à la gestion déléguée. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 26/10/1998

V-4. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 23/11/1998

VII-4. – Attribution de subventions à six associations secteur fêtes et animation. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 21/12/1998

VII-4. – Attribution de subvention aux associations à caractère culturel. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 21/12/1998

X-6. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 1er mars 1999

III-4. – Mise à disposition temporaire d'un agent auprès de la Ville de Sarrebourg. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 29/03/1999

IX-4. – Attribution de subventions à deux associations secteur fêtes et animation. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

II-4. – Mise à disposition de personnels auprès de la Communauté urbaine. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

VII-6. – Attribution de subvention aux associations à caractère culturel. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 28/06/1999

IX-1. – Attribution de subventions à des associations de protection de la nature. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 08/07/1999

II-4. – Cession à France Télécom d'une parcelle de terrain du cimetière du Sud. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 08/07/1999

II-7. – Campagne de sensibilisation à la sécurité routière – journée du piéton. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier