• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 4 février 1902

8. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : la congrégation des filles de la charité de Saint-Vincent-de-Paul. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 4 février 1902

9. – Application de la loi du 1er juillet 1901 relative aux associations : la congrégation des sœurs du Divin-Rédempteur. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 4 février 1902

16. – Police municipale : élévation à la 1re classe des quatre commissariats de police de Nancy. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 22 avril 1902

6. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : la congrégation des sœurs de Sainte-Chrétienne. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 22 avril 1902

7. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : la congrégation des sœurs de la sainte enfance de Marie. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 22 avril 1902

8. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : la congrégation des sœurs de la doctrine chrétienne. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 22 avril 1902

9. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : la congrégation des sœurs dominicaines. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 22 avril 1902

10. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : la congrégation des sœurs de Saint-Charles. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 22 avril 1902

11. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : la congrégation des sœurs du Sacré Cœur de Jésus. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 23 août 1902

1. – Legs de Mme veuve Mangin à la fabrique de l'église Saint-Vincent-Saint-Fiacre. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 23 août 1902

1. – Legs de Mme veuve Mangin à la fabrique de l'église Saint-Vincent-Saint-Fiacre. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 15 décembre 1902

2. – Construction de l'hospice Saint-Julien : règlement du compte de M. Labussière, entrepreneur du 1er lot. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 15 décembre 1902

2. – Construction de l'hospice Saint-Julien : règlement du compte de M. Labussière, entrepreneur du 1er lot. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 16 décembre 1902

13. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : la congrégation des sœurs de la doctrine chrétienne. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 16 décembre 1902

13. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : la congrégation des sœurs de la doctrine chrétienne. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 16 décembre 1902

14. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : la congrégation des sœurs de la sainte enfance de Marie. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 16 décembre 1902

14. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : la congrégation des sœurs de la sainte enfance de Marie. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 13 août 1903

1. – Acquisition de parcelles de terrain pour l'œuvre d'assistance par le jardin : demande de déclaration d'utilité publique. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1904
• 17 février 1904

3. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : demande de la congrégation des sœurs de Saint-Charles. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1904
• 19 avril 1904

1. – Construction de l'hôtel des postes et des télégraphes : traité de gré à gré pour l'exécution des travaux de ciment armé. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier