• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 5 août 1910

3. – Hospices civils : compte de gestion du receveur pour la période du 1er janvier au 30 juin 1910. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 10 février 1911

3. – Maison des orphelines : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1910 (période du 1er janvier au 31 décembre 1910). • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 4 avril 1911

6. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations, congrégation des sœurs de Saint-Charles : établissement projeté quai de la Bataille. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 25 janvier 1912

35. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 1re liste de l'année 1912. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 12 février 1912

1. – Contributions directes : approbation des exemptions accordées par les répartiteurs en matière de contribution personnelle immobilière. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 juin 1912

1. – Bureau de bienfaisance, acquisition de terrains pour l'œuvre d'assistance par le jardin : demande de déclaration d'utilité publique. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 12 octobre 1912

10. – Hospices civils : ampliation de la loi du 1er juillet 1901 à la congrégation des Sœurs de Saint-Charles. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 26 décembre 1912

1. – Enseignement primaire, personnel, indemnités de résidence : article 274, 275 et 277 du budget. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 11 avril 1913

7. – Sépulture du général Drouot au cimetière de Préville : concessions n°254, 256, 258 (1re série). • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 29 mai 1913

1. – Hospices civils : traité de gré à gré pour l'exécution de travaux en ciment armé et mosaïque granitée à l'hôpital Villemin. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 29 mai 1913

18. – Création d'un nouveau cimetière, demande de déclaration d'utilité publique : emprunt de 1 200 000 francs. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 17 février 1914

1. – Hospices civils, hôpital de syphiligraphie et de dermatologie (hôpital Maringer) : aménagement des cours et jardins. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 25 mai 1914

1. – Hospices civils : traité de gré à gré pour l'exécution des travaux en ciment armé du nouveau pavillon de l'hôpital et ouverture de crédit. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1915
• 23 novembre 1915

1. – Propriétés communales, mur du jardin de la Comédie : renouvellement d'autorisation à M. Befve. • 1915 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1916
• 16 février 1916

1. – Legs de Mme Tourtel à la Congrégation des Sœurs-de-Saint-Charles : complément d'instructions. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1916
• 15 mars 1916

1. – Demande d'élévation à la classe exceptionnelle du poste de commissaire de police chef de la sureté à Nancy. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1916
• 28 juin 1916

1. – Bureau de Bienfaisance : Installation de l'éclairage au gaz dans la maison sise rue des Chanoines n°6. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1916
• 9 août 1916

16. – Fourniture d'imprimés pour les services municipaux (1er et 4ème lots) : marché de gré à gré. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1916
• 20 septembre 1916

1. – Hospices civils : location de la maison sise rue Saint-Michel n°10. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1918
• 15 avril 1918

1. – Baux à loyer, application de la loi du 9 mars 1918 : commissions arbitrales. • 1918 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier