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Séances du 15 nivôse an II au 12 floréal an II (4 janvier 1794-1er mai 1794) : délibérations. • an II Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 13

Conseil général, séances du 1er nivôse an II au 28 frimaire an III (21 décembre 1793-18 décembre 1794) : résumé des opérations. • an II-an III Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 135

Séance du 15 mai 1930 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 36 (contient deux délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 190

Séance du 7 avril 1930 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 30 (contient cinq délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 191

Séance du 26 septembre 1930 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 29 (contient quatre délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 194

Séance du 22 décembre 1930 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 41 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 196

Séance du 26 mars 1931 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 31 (contient deux délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 198

Séance du 13 mai 1931 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 41 (contient deux délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 199

Séance du 26 novembre 1931 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 36 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 203

Séance du 23 décembre 1931 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 31 (contient deux délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 204

Séance du 18 février 1932 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 53 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 205

Séance du 3 août 1932 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 26 (contient trois délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 208

Séance du 6 avril 1933 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 42 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 212

Séance du 16 mai 1934 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 48 (contient trois délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 219

Résumé des séances du conseil général de la commune du 1er nivôse an II au 28 frimaire an III (21 décembre 1793-18 décembre 1794). • an II-an III Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Type : table • délibération