Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Dossiers de projets de mutation (par adresse) La-Mothe (boulevard de), n° 5 (parcelle AW12). – Propriété bâtie, acquisition. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 5 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : acquisition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard de La-Mothe
Terrains Lamotte (Nancy) Terrains Lamotte Demande de location d'un pré appartenant à Jean-Joseph Lamotte : correspondance (1854). Contentieux Jean-Joseph Lamotte-François George Arnould-Drappier relatif à une pépinière plantée par ce dernier sur un terrain appartenant à Lamotte : rapport judiciaire, réquisitoire, jugement, signification, correspondance (1877-1884). • 1854-1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 355 Z 5 Sujet : affaire civile Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Lamotte • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard de La-Mothe
Terrains Lamotte (Nancy) Terrains Lamotte Contentieux Lamotte-Chapelier et autres locataires : jugement, sommation, plan, correspondance (1891). Location de terrains rue La Motte et rue Saint-Georges : baux, factures, avertissements (1908-1912). • 1891-1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 355 Z 6 Sujet : affaire civile Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Lamotte • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard de La-Mothe
Terrains Lamotte (Nancy) Terrains Lamotte ? Haraucourt : six traités, cours de physique (s.d., vers 1867). • [1867] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 355 Z 3 Sujet : manifestation culturelle Nom d'organisation : Casino de Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Lamotte • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard de La-Mothe
Terrains Lamotte (Nancy) Terrains Lamotte Création d'une rue nouvelle sur les terrains Lamotte : rapport, arrêté, 5 plans (1888, 1890). Droits de voirie : correspondance (1902, 1904). Mise en viabilité : état des dépenses, pièces justificatives, 2 plans, correspondance (1895-1904). • 1888-1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 355 Z 13 Sujet : urbanisme • voie privée • réseau routier Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Lamotte • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard de La-Mothe
Terrains Lamotte (Nancy) Terrains Lamotte Rue La Motte. – Classement : extraits des délibérations du conseil municipal, rapports, coupure de presse, correspondance (1902-1904). Abandon : correspondance (1904). Fermeture de la rue : extrait des délibérations du conseil municipal (1904). • 1888-1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 355 Z 14 Sujet : réseau routier • voie privée • urbanisme Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Lamotte • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard de La-Mothe
Terrains Lamotte (Nancy) Terrains Lamotte Rue La Motte. – Contentieux avec la ville de Nancy : notes, rapports, jugements, correspondance (1903-1904, 1908). • 1903-1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 355 Z 15 Sujet : réseau routier • voie privée • urbanisme • affaire civile Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Lamotte • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard de La-Mothe
Terrains Lamotte (Nancy) Terrains Lamotte Rue La Motte : historique (avec pièces justificatives) (1894-s.d., vers 1906). Notes relatives à la rue La Motte ainsi qu'au lieu-dit Les Mortes (1902). L'Oeuvre municipale du Conseil 1904-1908, fascicules 1 et 2, distribuées lors des élections municipales de 1908 (évocation du problème des rues particulières p. 29-30) (s.d., vers 1908). J.-P. Philbert, Au quartier des rives de Meurthe à Nancy : de la rue Lamotte à la rue de la Mothe (s.d., vers 2007). 10 cartes et plans cotés 101 Fi 9-18. • 1894-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 355 Z 16 Sujet : urbanisme • réseau routier • voie privée • élection municipale • propagande Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Lamotte • Meurthe (France ; cours d'eau) • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard de La-Mothe • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Stanislas-Meurthe • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Les Mortes
Bureau d'études Études de travaux Aménagement urbain Opérations d'urbanisme Quartier Meurthe-Canal. – Aménagement : perspectives architecturales, photographies (12) (dont boulevard du 21e-Régiment-d'aviation, rue Gilbert-Bize, Laneuveville-devant-Nancy), plans (15) (avenue du 20e-Corps, quai Sainte-Catherine, boulevard du 21e-Régiment-d'aviation, faubourg Saint-Georges, rue des Tiercelins, boulevard de la Mothe, rue Bastien-Lepage), plan de stationnement des péniches dans la traversée de Nancy. • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 696 W 4 Sujet : architecture • biens communaux • opération d'urbanisme Type : document photographique • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Faubourg Saint-Georges • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard du 21e-Régiment-d'aviation • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quai Sainte-Catherine • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Bastien-Lepage • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Tiercelins • Laneuveville-devant-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Gilbert-Bize • Laneuveville-devant-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard de La-Mothe • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Meurthe-Canal
Patrimoine Travaux neufs et d'entretien Opérations de travaux Aménagement urbain Démolition d'immeubles bâtis dans le quartier Stanislas-Meurthe. – Rue Victor : délibération, cahier des clauses techniques particulières, comptes rendus de réunion de chantier, bilan financier, plan de situation, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance. Rue de la Mothe : notes, convention de prise de possession, cahier des clauses techniques particulières, comptes rendus de réunion de chantier, décompte général définitif, procès-verbaux de réception de travaux, plans, correspondance. • 1988-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 723 W 2 Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Victor • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard de La-Mothe
Urbanisme Planification urbaine Toponymie Voies publiques Dossiers d'attribution de nom 1988, 7 mars : rue Pierre-Chalnot, rue Jacques-Bellange, rue de la Rotonde, rue Jean-Prouvé, place de l'Étang-Saint-Jean. 1991, 22 avril : rond-point Mozart (kiosque à musique du parc de la Pépinière) 1991, 25 novembre : rue Louis-Guingot. 1991, 25 novembre : square Boris-Vian. 1992, 23 novembre : rue Gustave-Eiffel, rue de la Bergamote, rue Dominique-Louis, rue Jean-Mihé, rue Laurent-Bonnevay, rue Jean-Monnet, place Jules-Verne, place Alain-Fournier, place Robert-Laverny, place du Père-Brandicourt, square Georges-Brassens, chemin Faisant. 1993, 20 décembre : place Jeanne-d'Arc. 1994, 19 décembre : boulevard Jean-Moulin. 1995, 8 juillet : rue André-Schock. 1995, 23 septembre : rue Pierre-Schaeffer. 1996, 16 septembre : prolongation de la rue du Docteur-Louis-Michel. 1997, 22 septembre : rue Pierre-Dac. 1997, 7 juillet : mail André-Jeandin. 1997, 22 décembre : allée des Trois-Écoles, rue des Frères-Lurçat, allée de la Roselière, boulevard de la Mothe, rue Georges-de-la-Tour, allée du Chanoine-Drioton. 1998, 8 juin : promenade de Kanazawa. 1999, 28 juin : rue du Préfet-Claude-Érignac. 1999, 28 juin : pont et rue Charles-Étienne-Collignon. 1999, 8 juillet : allée Bernard-Feder. 1999, 20 décembre : square Père-Alain-Gorius. 2000, 26 juin : pont du Millénaire. 2000, 26 juin : place de la République. 2002, 24 juin : rue du Recteur-Bruntz. 2002, 24 juin : rue Antonin-Daum. 2002, 30 septembre : place des Justes. 2002, 16 décembre : rue Paul-Colin. • 1988-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 57 Sujet : urbanisme • voie communale Fonction : dénomination Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Pierre-Chalnot • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jacques-Bellange • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Rotonde • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jean-Prouvé • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de l'Étang-Saint-Jean • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Louis-Guingot • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Square Boris-Vian • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Gustave-Eiffel • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Bergamote • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Dominique-Louis • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Laurent-Bonnevay • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jean-Monnet • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Jules-Verne • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Alain-Fournier • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Robert-Laverny • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Père-Brandicourt • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Square Georges-Brassens • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Jeanne-d'Arc • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Jean-Moulin • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue André-Schock • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Pierre-Schaeffer • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Docteur-Louis-Michel • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Pierre-Dac • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Mail André-Jeandin • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Allée des Trois-Écoles • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Frères-Lurçat • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Allée de la Roselière • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard de La-Mothe • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Georges-de-la-Tour • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Allée du Chanoine-Drioton • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Promenade de Kanazawa • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Préfet-Claude-Érignac • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Charles-Étienne-Collignon • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Allée Bernard-Feder • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Square Père-Alain-Gorius • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Pont du Millénaire • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la République • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Recteur-Louis-Bruntz • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Antonin-Daum • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place des Justes • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Paul-Colin • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jean-Mihé Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de la Pépinière -- Kiosque à musique
Urbanisme Planification urbaine Toponymie Voies publiques Dossiers d'attribution de nom 2003, 15 décembre : précision de la dénomination de la place Dombasle. 2004, 2 février : parking Esplanade des Anciens-Combattants-d'Afrique-du-Nord 1952-1962. 2004, 24 mai : esplanade Lucien-Cuénot. 2004, 24 mai : boulevard de La-Mothe, quai Andreu-de-Bilistein, rue du Ruisseau-de-la-Villette, promenade des Canaux, rue des Sables, esplanade Lucien-Cuénot. 2004, 24 mai : place André-Cajelot. 2004, 28 juin : rue Roland-Claude. 2004, 28 juin : terrasse des Bourgets. 2005, 27 juin : promenade Émilie-du-Châtelet, rue Jean-Scherbeck. 2005, 19 septembre : rue Suzanne-Regnault-Gousset. 2006, 6 février : rue et square Jules-Dorget. 2006, 27 mars : rue du Professeur-Albert-Fruhinsholz. 2006, 27 mars : rue Eugène-Christen. 2006, 15 mai : esplanade et parking du Capitaine-Alfred-Dreyfus. 2006, 15 mai : la Passerelle (accès piétons au hall Saint-Léon de la gare depuis la rue Raymond-Poincaré). • 2003-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 58 Sujet : urbanisme • voie communale Fonction : dénomination Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Dombasle • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Esplanade des Anciens-Combattants-d'Afrique-du-Nord 1952-1962 • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Esplanade Lucien-Cuénot • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Sables • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Promenade des Canaux • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Ruisseau-de-la-Villette • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quai Andreu-de-Bilistein • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard de La-Mothe • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place André-Cajelot • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Roland-Claude • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Terrasse des Bourgets • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Promenade Émilie-du-Châtelet • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jean-Scherbeck • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Suzanne-Regnault-Gousset • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jules-Dorget • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Square Jules-Dorget • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Professeur-Albert-Fruhinsholz • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Eugène-Christen • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Esplanade du Capitaine-Alfred-Dreyfus • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Capitaine-Alfred-Dreyfus
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Lacordaire - Lobau La-Mothe (rue puis boulevard de la) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 11/5 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard de La-Mothe
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif La-Mothe (boulevard de), n° 14. – Bâtiment à usage de bureaux pour la Mutuelle assurance des instituteurs de France, construction. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 431 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • services Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard de La-Mothe
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis La-Mothe (rue de) : n° 1, 3, 4, 5, 7, 9, 15, 20, 23, 24, 25. • 1909-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 907 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard de La-Mothe
Parcs et jardins Parcs et espaces verts Aménagement Aménagements paysagers Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe. – Rue Bastien-Lepage, boulevard de la Mothe, aménagement paysager : marché public, plans, décompte général définitif, correspondance. • 1994-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1021 W 86 Sujet : espace vert Fonction : construction • aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Bastien-Lepage • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard de La-Mothe