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Affaire Demange (1992) ; Affaire Ditgen (1983-1989) ; Affaire Dufourq (1992) ; Affaire Draux (1985) ; Affaire Engler (1991) ; Affaire Erard (1985) ; Affaire Fédération des parents d'élèves (1984) ; Affaire Fougnot (1990-1991) ; Affaire Frandon (1979-1983) ; Affaire Frouin (1992-1993) ; Affaire Galmiche (1991) ; Affaire Gastaud (1984) ; Affaire Gérard (1991-1994) ; Affaire Gibier (1992-1994) ; Affaire Giacomazzi (1996) ; Affaire Goublaire (1987-1989). • 1979-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Affaire Lambolez (1985) ; Affaire Laurino (1987-1989) ; Affaire Laveine Hirt (1989-1990) ; Affaire Leclerc (1986) ; Affaire Ledroit (1984) ; Affaire Lequand (1991) ; Affaire Ligonie-Silvi (1991-1995) ; Affaire Manach (1986) ; Affaire Maujean (1991) ; Affaire Mell (1992) ; Affaire Michon (1990-1991) ; Affaire Millière (1979-1982) ; Affaire Moreau (1985-1986) ; Affaire Mutuelle des Instituteurs de France (compagnie d'assurance MAIF) (1994) ; Affaire Niclot (1989). • 1984-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Affaire Tanis (1992-1993) ; Affaire Tarabiscot (1984) ; Affaire Tenenbaum (1989-1990) ; Affaire Teyssandier (1983-1987) ; Affaire Thirion, SCI rue grande, Loux, Tessier, Cuny (1986) ; Affaire Thouvenin (1986-1990) ; Affaire Valette (1989-1992) ; Affaire Verdez (1994) ; Affaire Veterlin (1992) ; Affaire Viard (1987-1990) ; Affaire Zivi (1989-1991). • 1983-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
20. – Succession Stupffel : fondation de deux lits aux hospices civils et à Saint-Mathieu, dépôt de valeurs à la recette municipal. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
8. – Voie publique, prolongement de la rue Cyfflé : acquisition de la maison sise rue Notre-Dame, n° 55. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
54. – Attribution à l'école primaire supérieure de filles de l'immeuble situé rue du Haut-Bourgeois, n° 6. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
25. – Transfert du jardin fleuriste et du jardin botanique : échange d'immeubles entre la ville et la congrégation des Sœurs de Saint-Charles. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
15. – Ouverture du boulevard d'Alsace-Lorraine, entre l'avenue de la Garenne et la rue du Montet : acquisition de terrain sur M. Nathan. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
16. – Ouverture du boulevard d'Alsace-Lorraine, entre l'avenue de la Garenne et la rue du Montet : acquisition de terrain sur M.M. Bastien. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
3. – Bureau de bienfaisance, legs de Mlle Him : vente par licitation de biens situés à Pont-à-Mousson. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
33. – Acquisition de la maison Demange rue de Serre n° 4, paiement des intérêts : imputation de la dépense pour l'exercice 1924. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
37. – Crédit d'urgence pour emploi d'une somme versée par un tiers à la suite de dégâts causés à une propriété communale. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
30. – Vente de terrain domaine de Saulrupt, rues du Général-Clinchant, du Lieutenant-Henri-Crépin, de Saulrupt (partie située au droit des terrains appartenant à la Ville) : cahier des charges. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
4. – Hospices civils : transfert de l'asile maternel et de la pouponnière des enfants assistés de la maison Marin à l'hospice Saint-Stanislas. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
32. – Office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy : chapitres additionnels au budget de 1924.. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
46. – Propriétés communales : location de l'immeuble sis rue des Maréchaux n° 9 et rue de la Pépinière n° 2. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
55. – École de filles de la rue du Ruisseau, installation du chauffage central à eau chaude et à basse pression : traité. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
61. – Caisse de retraite des agents des chemins de fer secondaires d'intérêt général, des chemins de fer d'intérêt local et des tramways : permission de réforme de Meurthe-et-Moselle. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération