• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 19 février 1966

68. – Plan d' aménagement , liaison routière entre le boulevard Jean-Jaurès et la rue Saint-Léon, modification et fixation des alignements : avis du conseil municipal après enquête réglementaire. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1970
• 18 décembre 1970

V/6. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien, fixation des nouveaux alignements, déclassement de la voirie urbaine des sections des rues Notre-Dame, Clodion, de la Hache et Saint-Thiébaut : avis du conseil municipal après enquête règlementaire. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 13 novembre 1974

III/11. – Travaux de premier établissement d'assainissement et d ‘alignement en eau potable de la rue Mollevaut et de la ruelle des Sablons et travaux de premier établissement partiel du chemin de la Croix-Gagnée : avenant n° 1 au marché Weber. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 26 septembre 1975

III/1. – Plan d'occupation des sols partiel du quartier Saint-Sébastien, modification et fixation des alignements de la rue Saint-Thiébaut et déclassement du domaine public d'une partie de cette rue : avis du conseil municipal après enquête. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1907
• 15 mars 1907

25. – Agrandissement de la maison des magasins réunis : demandes présentées par Corbin et Cie pour l'établissement de fondations en dehors de l'alignement de la rue Mazagran et pour la modification du profil des chaussées des rues Mazagran et Morey. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 5 juillet 1910

25. – Modification des alignements de la rue de Boudonville, élargissement de la rue Boiteuse et création d'une place publique entre les rue Boiteuse et d'Auxonne, acquisition de terrain sur les héritiers Péquarts : modification des délais de paiement. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Planification urbaine
• Plans d'urbanisme
• Plan d'occupation des sols (POS)
• Élaboration (prescrite le 27 mai 1974, approuvée le 2 septembre 1983)

Approbation du plan d'occupation des sols. – Actes administratifs : arrêté ministériel d'autorisation de réduction d'emprise boisée, arrêté préfectoral d'approbation (1983). Règlement (1983), liste des emplacements réservés (1983), servitudes d'alignements, servitudes des monuments historiques (1983) • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 16 janvier 1984

II/2. – Mise à l'alignement de la rue Dauphine : acquisition de l'immeuble sis 23 - 23 bis rue Dauphine, démolition des immeubles sis 21, 23, 23 bis rue Dauphine et 17, rue de l'Abbé-Grégoire. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 14 avril 1973

S/1. – Déclassement d'une partie de la place Thiers, demande d'ouverture de l'enquête publique de 8 jours : fixation des nouveaux alignements rue Raymond-Poincaré, rue Stanislas, rue Mazagran, rue Piroux et place Thiers. Demande d'ouverture de l'enquête publique de 8 jours : échange entre la Ville de Nancy et la société immobilière nancéienne d'une fraction de la partie déclassée de la place Thiers contre les parties des parcelles n° 33, 318 et 31 frappées par les alignements. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 6 avril 1933

34. – Acquisitions et cessions de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements et l'ouverture de nouvelles rues (abords du groupe scolaire de Bonsecours, boulevard Joffre, prolongement de la rue Saint-Jean, terrain de la Compagnie des chemins de fer de l'Est, rue de Château-Salins, prolongement de la rue de Mon-Désert). • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 28 juin 1939

6. – Acquisitions et cessions de parcelles de terrain et de fonds de commerce pour alignements et ouverture de nouvelles rues : redressement de la rue Saint-Thiébaut, élargissement de la rue Hoche, prolongement de la rue des Tiercelins, quartier Saint-Thiébaut, rue du Lycée, rue Sainte-Cécile. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 8 juillet 1963

30. – Voirie communale rue Frédéric-Chopin, création et fixation d'un retrait des constructions de 4m. sur l'alignement de la rue Frédéric-Chopin (zone non oefificandi) dans la partie comprise entre le boulevard Jean-Jaurès et la rue de Mulhouse prolongée : avis du conseil municipal après enquête réglementaire. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 27 février 1976

III/1. – Fixation des alignements place Thiers, rue Mazagran, rue Piroux, rue Raymond-Poincaré (voie communale parallèle à la RN 4) et classement dans la voirie communale d'une partie des rues Raymond Poincaré et Piroux : demande d'ouverture des enquêtes publiques préalables. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 7 octobre 1976

III/6. – Fixation des alignements place Thiers, rue Mazagran, rue Piroux , rue Raymond Poincaré (voie communale parallèle à la RN 4) et classement dans la voirie communale d'une partie des rues Raymond Poincaré et Piroux : avis du conseil municipal après enquête. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Planification urbaine
• Plans d'urbanisme
• Plan d'occupation des sols (POS)
• 1re révision (prescrite le 5 décembre 1983, approuvée le 11 avril 1988)

Projets de modifications. – Quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnemont : note, plan, étude (s. d). Quartier Boudonville-Scarpone-Libération : étude, plan, photographies (12), correspondance (1987). Echange foncier avec la SNCF : délibérations, compromis, acte notarié, plans (1983-1985). Assainissement, eau potable : note, plans (1986-1987). Servitudes, alignements, emplacements réservés, équipements : notes, listes, plans particuliers, photographies (8), correspondance avec la direction de l'équipement (1983-1987). • 1983-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Travaux publics et voirie en général
• Notice de fonds

Service des promenades (1942-1970). Relations avec le District urbain (1968-1975). Rues particulières (1890-1973). Classements et déclassements de rues (1873-1951). Création, prolongement, élargissement, ouverture de rues (1903-1975). Places (1859-1979). Alignements généraux (1846-1970). Alignements particuliers (1882-1970). Ponts (1885-1975). Dénomination de rues (1841-1976). Numérotation des maisons (1892-1978). Parcs et jardins (dont parc Charles-III, parc Blondlot, jardin botanique du Montet, square de Boufflers, parc de Brabois, parc Olry, parc de la Pépinière, parc Sainte-Marie, bastion de Vaudémont (1973-1982). Fonctionnement du service des squares et promenades (1930-1979). Acquisition de terrains (1912-1966). Trottoirs (1840-1974). Réfection des voies publiques (1931-1975). Pavage (1906-1958). Toilettes publiques (1903-1960). Réglementation et droits de voirie (1830-1968). Affaires diverses (dossiers sériels) (1789-1972). Eclairage public (1791-1976). Signalisation routière (1970-1981). Illuminations de fin d'année (1935-1982). Réseaux de distribution électrique et gazière (1937-1970). • 1792-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Finances
• Gestion comptable
• Pièces justificatives comptables
• Patrimoine communal
• Acquisitions, cessions, échanges
• Acquisitions
• Terrains

14, rue de la Foucotte, mise en alignement ; 2,4, rue du Général-Duroc, aménagement de stationnement ; Angle de la rue d'Auxonne et du boulevard de Scarpone, aménagement du carrefour ; Avenue Raymond-Pinchard. – Foyer de l'association lorraine d'aide aux grands handicapés (ALAGH) et résidence Le Hêtre-Pourpre, aménagement d'un passage ; Centre de loisirs de Fresse-sur-Moselle et 44, rue de Malzéville ; Rue Marcel-Brot, centre technique municipal ; Parc Charles-III et 18, 20, rue des Jardiniers ; Quartier Donop, voies et espaces publics de la zone d'aménagement concerté (ZAC) ; Quartier Pichon, aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) ; Rue Louis-Braille, élargissement ; Rue de Serre, aménagement des abords de la porte Stanislas ; • 1982-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Conseil municipal
• Assemblées délibérantes
• Documents établis à l'occasion des sessions du conseil municipal

Séance du 8 janvier 1842 : correspondance. Séance extraordinaire du 26 janvier 1842 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 19 mars 1842 : crédits à voter d'urgence. Séance du 1er avril 1842 : plan d'alignement. Séance du 14 avril 1842 : déclaration soumise au préfet. Séance du 26 avril 1842 : demande de pension de retraite, demande du préfet soumise au maire. Séance du 2 mai 1842 : affaire soumise au maire. Séance du 14 mai 1842 : extrait du registre des délibérations du comité de surveillance de l'école primaire supérieure de la ville. Séance du 18 juin 1842 : demande de pension de retraite, affaire soumise au maire. Séance du 8 juillet 1842 : extrait des registres des délibérations et pièces annexes. Séance du 19 août 1842 : état des dépenses des écoles primaires élémentaires gratuites de 1843. Séance du 25 octobre 1842 : état des biens dans le cadre d'une succession. Séance du 11 novembre 1842 : rapport. Séance du 1er décembre 1842 : rapport. • 1842 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Direction générale des services
• Instances de direction
• Comité d'orientation stratégique
• 2010

2010, 19 juillet. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Direction générale des services
• Instances de direction
• Comité directeur
• 2005

2005, 11 juillet. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier