• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1908
• 10 avril 1908

18. – Demande de classement du chemin de la Chiennerie dans la catégorie des voies urbaines. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1908
• 10 avril 1908

22. – Demande d'allocation pour charges de famille présentée par M. Thiéry, sapeur-pompier. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1908
• 22 juin 1908

40. – Demande de réduction de rabais présentée par M. Bernard, entrepreneur des travaux de pavages. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1908
• 22 juin 1908

50. – École du service de santé militaire de Lyon : demandes de bourses. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1908
• 17 juillet 1908

14. – Demande de réduction de rabais présentée par M. Degoix, entrepreneur des travaux de fontainerie. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1908
• 26 août 1908

5. – Demande de secours présentée par Mme Waechter, veuve d'un ancien sapeur-pompier. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1908
• 26 août 1908

22. – École spéciale militaire de Saint-Cyr : demandes de bourses. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1908
• 26 août 1908

25. – Institution des jeunes aveugles, demande de bourse : Hartard (Marie-Louise). • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1908
• 26 août 1908

26. – Institution des jeunes aveugles, demande, de bourse : Picot (Marie-Adeline). • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1908
• 3 novembre 1908

36. – Demande présentée par M. Glotz pour la couverture d'un tronçon de l'ancien ruisseau des Remparts. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1908
• 3 novembre 1908

45. – Lycée de garçons, demande d'une bourse communale de demi-pensionnaire : Barat (Léon). • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1908
• 3 novembre 1908

68. – Conservatoire national de musique de Paris, demande de prolongation de bourse : Durivaux (Marcel). • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1908
• 23 décembre 1908

7. – Bureau de bienfaisance : demande d'attribution d'immeubles dépendant du grand séminaire. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1908
• 23 décembre 1908

34. – Demande d'acompte présentée par l'architecte de l'école des Beaux-Arts. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1909
• 14 janvier 1909

13. – Demande en réduction de droits de voirie : M. Port, pétitionnaire. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 12 février 1909

3. – Application de la loi sur le repos hebdomadaire, demande de dérogation : M. Kronberg, pétitionnaire. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 12 février 1909

34. – Concessions d'eau de Moselle, demande de remboursement de redevance : M. Bello, pétitionnaire. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 12 février 1909

35. – Demande de réduction en redevance pour concession d'eau de Moselle : M. Barbe, pétitionnaire. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 12 février 1909

42. – Conservatoire de musique, demande de gratuité : l'élève Henriot (Émile). • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 2 avril 1909

51. – Repos hebdomadaire, demande de dérogation : MM. Simon et Toussaint pétitionnaires. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier