Résultats 4681 à 4700 sur 5152

3. – Acquisition de deux parcelles de terrain sur la congrégation des sœurs de Saint-Charles en vue du transfèrement de l'hospice Saint-Julien, demande d'utilité publique, observations du conseil d'État : avis à donner sur une nouvelle délibération de la commission des hospices civils. • 1898 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 63
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

10. – Prolongement de la rue Victor Hugo jusqu'à la rue de Boudonville, ouverture d'un tronçon de rue dans le prolongement de la rue Désilles, entre la rue Victor Hugo prolongé et la rue de Toul : demande de déclaration d'utilité publique. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 71
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

13. – Demande de déclaration d'utilité publique du projet d'ouverture du boulevard Charles-V ; mise en état de la rue à ouvrir entre la rue de la Craffe et le boulevard Charles-V. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 71
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

25. – Agrandissement de la maison des magasins réunis : demandes présentées par Corbin et Cie pour l'établissement de fondations en dehors de l'alignement de la rue Mazagran et pour la modification du profil des chaussées des rues Mazagran et Morey. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 72
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Contrat de ville 2000-2006 : diagnostic, contrat cadre, lettres de mission, notes, comptes rendus de réunion, charte intercommunale pour le logement social, liste des demandes de subvention, bilan, observatoire des quartiers, correspondance. • 1999-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

665 W 408

État des débits de boissons (1870). Demandes d'autorisation d'ouverture d'un restaurant et d'un débit de boissons : correspondance (1870-1871). Autorisation de contrôle des soldats allemands par les gendarmes prussiens dans les débits de boissons : correspondance (1872). • 1870-1872 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

4 H 283
Mot matière thésaurus : maintien de l'ordre

Demande du président de la société de tir relative à la restitution des armes déposées en septembre 1870 : correspondance (1871). Utilisation des installations de la société par l'armée allemande : état des lieux, rapports, correspondance (1871-1872). • 1871-1872 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

4 H 286
Mot matière thésaurus : maintien de l'ordre

Étrangers. – Demandes de renseignements émanant de l'étranger relatifs aux Austro-Allemands et aux Alsaciens-Lorrains : instructions, correspondance (1915-1917). Rapatriement : rapports, correspondance (1914-1916). Renseignements généraux de police : rapports, correspondance (1914-1916). • 1914-1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

4 H 450
Contexte historique : guerre 1914-1918

Immeubles touchés. – Demandes d'autorisation formulées par les propriétaires ou locataires pour pouvoir y entrer : rapports, correspondance (1916). Reconnaissance des dégats matériels et des victimes : correspondance (1917-1919). Indemnités de bombardements du personnel de la ville : pétition, notes, correspondance (1917-1920). • 1916-1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

4 H 643
Contexte historique : guerre 1914-1918

Marché des étalagistes de la place Henri-Mengin. – Affaire Robin : rapport, extrait de main courante, correspondance (1986-1989). Demande d'un chapiteau : compte rendu de réunion, correspondance (1989-1990). • 1986-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 100

Associations. – Activités des associations nancéiennes, intégration du développement durable : note. Association végétarienne de France, demande d'autorisation d'occupation du domaine public : note. Rudologia, réservation de salle : courrier. • 2010-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1008 W 17

Résidence post libération : correspondance (1848, 1881, 1887). Demandes de renseignements 1848). Evasions : signalements (1899, 1901). Grâce accordée à des détenus de maisons de correction : correspondance (1826). • 1826-1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 I 166

Subventions. – Demandes : note, correspondance (1864-1868). Situation financière du chantier : extrait des délibérations du conseil municipal, état, correspondance (1868-1869). Réclamation de l'entrepreneur : correspondance (1866). • 1864-1869 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 M 29
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture

Qualité des eaux : notes, tableaux, analyses bactériologiques (1841-1967). Altération des eaux de sources du fait des mines de fer : demandes de concession, pétitions, rapports, extrait de délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux (1858-1880). • 1841-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 28

Eaux de la Moselle, pollution du fait des mines de sel dans la vallée de la Moselle (salines et soudières) : demande de concessions, jugements du tribunal civil de Nancy, arrêtés, rapports, notes, analyses des eaux, plans. • 1903-1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 30