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Chronologique
Alphabétique
Liste
Liste texte
Miniatures
11. –
Demande
de secours présentée par Mme veuve Payonne.
• 1907
38. –
Demande
de secours présentée par Mme veuve Gérard.
• 1907
6. – Application de la loi sur le repos hebdomadaire :
demande
de dérogation.
• 1907
3. – Application de la loi sur le repos hebdomadaire :
demande
de dérogation.
• 1907
3. – Loi sur le repos hebdomadaire :
demande
de dérogation.
• 1907
4. – Loi sur le repos hebdomadaire :
demande
de dérogation.
• 1907
7. –
Demande
de secours : Mme veuve Cuny, pétitionnaire.
• 1907
32. – École navale :
demande
de première mise d'équipement.
• 1907
33. –
Demande
de dispense de période d'instruction militaire.
• 1907
27. – Loi sur le repos hebdomadaire :
demande
de dérogation.
• 1907
56. – Écoles d'arts et métiers de Châlons :
demandes
de bourses.
• 1907
31. –
Demande
de dispense de période d'instruction militaire.
• 1907
7. –
Demande
d'une bourse à l'école vétérinaire d'Alfort.
• 1907
59. –
Demandes
de dispense de périodes d'instruction militaire.
• 1907
17. –
Demande
de secours présentée par Mme veuve Payonne.
• 1908
18. –
Demande
de secours présentée par Mlle Brangbour.
• 1908
19. –
Demande
de secours présentée par Mlle Beaucourt.
• 1908
41. – Ouverture de la rue Lavigerie :
demande
de M. Vinum.
• 1908
20. – Acquisition du jardin Sauveget : modifications
demandées
au contrat.
• 1908
49. – École d'arts et métiers de Châlons :
demandes
de bourses.
• 1908
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