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V/1. – Construction d'une salle de sports à Gentilly, approbation de l'avant-projet, demande de subvention : engagement de la Ville de Nancy envers le ministère de la Jeunesse et des Sports. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 108
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/6. – Ligne de Noisy-le-Sec à Igney-Avricourt, passage à niveau 126 : demande de suppression de la circulation des voitures et des piétons. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 109
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par les fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 110
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/4 . – Projet d'extension du groupe scolaire Stanislas, acquisition d'une parcelle de terrain : demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 111
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III// 1. – Quartier Saint-Sébastien, création d'une aire piétonne : approbation de l'avant- projet demande de subvention du F.I.A.N.E. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 114
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/4. – Travaux de consolidation et de restauration de l'église Saint-Sébastien, demande de maîtrise de l'ouvrage : passation d'une convention avec monsieur l'architecte en chef des monuments historiques. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 116
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Crèche du Haut-du-Lièvre. – Travaux d'aménagement intérieur : demande de permis de construire, délibération, convention de maîtrise d'oeuvre, 8 plans, 3 photographies. • 1960-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

786 W 112

Général-Chevert (rue du), n° 4-6. – Projet de résidence accueil pour personnes handicapées psychiques : demande d'autorisation de création, correspondance. • 2007-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

814 W 27

Serre (rue de), n° 6 et 6 bis. – Acquisition : acte de vente, délibérations du conseil municipal, convention, demande de subvention, correspondance. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

626 W 20

9. – Acquisition du terrain appartenant à la communauté des sœurs de Saint-Charles et nécessaire à la construction de l'institut anatomique et de ses dépendances : demande d'une déclaration d'utilité publique. • 1890 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 55
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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1. – Transfert de l'hospice Saint-Julien, acquisition et échange de terrains, approbation des plans et devis, fixation du montant de la dépense totale, voies et moyens : demande d'utilité publique. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 62
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

9. – Association amicale des internes des hôpitaux civils de Nancy et des anciens internes des hôpitaux civils de Strasbourg et de Nancy : demande de reconnaissance comme établissement d'utilité publique. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 62
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

30. – Demande de dispense d'une période d'instruction militaire : Del (Joseph Camille), classe de 1888 canton de Châtel, n° 62 du tirage au sort. • 1899 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 64
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

7. – Demande de dispense de périodes d'instruction militaire : Houdayer (Henry, Charles), classe de 1889, canton de Charenton (Seine) n° 229 du tirage au sort. • 1900 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 65
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

73. – Demande présentée par M. Bentz, professeur à l'école des Beaux-Arts, à l'effet d'être admis à participer à la caisse communautaire de retraites. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 68
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

11. – Ouverture d'un tronçon du boulevard d'Alsace-Lorraine, entre la rue de la République et l'avenue de la Garenne, demande de déclaration d'utilité publique : avis après enquête. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 71
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

7. – Reconstruction du pont de la route nationale n° 74 à Nancy à la traversée du canal de la Marne-au-Rhin : subvention demandée à la Ville. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 71
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales