• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 9 juin 1911

20. – Traité passé entre la Ville de Nancy et la compagnie du gaz : main-levée d'hypothèques. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 24 juillet 1911

21. – Droits de voirie : détaxe accordée à M. René propriétaire à Nancy. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 24 juillet 1911

49. – Legs de M. Olry à la Ville de Nancy, aux Hospices civils et au Bureau de bienfaisance. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 15 novembre 1911

5. – Legs de M. le docteur Vidil à la Ville de Nancy : acceptation à titre provisoire. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 15 novembre 1911

69. – Règlement de frais d'occupation de terrains par des dépôts de boues à Villers-lès-Nancy. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 21 décembre 1911

12. – Commissariat central de police de Nancy, élévation à la hors classe : observations ministérielles. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 12 février 1912

33. – Projet d'ouverture de rues dans les quartiers de Saint-Charles et du Charmois, territoires de Nancy et de Vandœuvre. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 7 mars 1912

13. – Stations hydrominérales, application de la loi du 13 avril 1910 : demande de la Ville de Nancy. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 29 mai 1913

7. – Demande tendant à l'érection de la Ville de Nancy en station hydro-minérale : communication d'un décret. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 21 octobre 1913

6. – Assistance médicale gratuite : relèvement du prix de journée des malades traités à l'Hôpital civil au compte de la Ville de Nancy. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 15 décembre 1913

37. – Eaux de Moselle : concession de quatre bouches d'incendie à la commune d'Essey-lès-Nancy. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 25 mai 1914

12. – Redevance à payer à la commune d'Essey-les-Nancy pour l'occupation du sol de chemins communaux. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 26 mai 1914

27. – Eau de Moselle : demande de concession pour une maison sise rue Saint-Charles, répartie sur chacun des territoires de Nancy et de Vandoeuvre. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 4 août 1914

9. – Compte de gestion du receveur du Mont-de-Piété de la Ville de Nancy pour l'exercice 1913. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1916
• 15 mars 1916

1. – Demande d'élévation à la classe exceptionnelle du poste de commissaire de police chef de la sureté à Nancy. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 2 mai 1917

7. – Hospices civils de Nancy, paiement de dépenses engagées en 1916 : emploi de ressources ayant une affectation spéciale. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1918
• 20 novembre 1918

6. – Location consentie par la société de Nancy-Thermal à l'américain Y.M.C.A. • 1918 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1919
• 26 juillet 1919

36. – Allocation à M. Guy Ropartz, ancien directeur du conservatoire de musique de Nancy. • 1919 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1919
• 14 novembre 1919

6. – Bureau de bienfaisance de la Ville de Nancy : compte de gestion pour l'exercice 1919 (période du 1er janvier au 31 mai). • 1919 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1919
• 14 novembre 1919

19. – Compte de gestion de M. Robler, ancien receveur municipal de la Ville de Nancy pour les exercices 1918 et 1919. • 1919 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier