Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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Historique

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Séances du 14 novembre 1977 au 22 mai 1978 : délibérations. • 1977-1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 120

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 22 mai 1978 au 13 novembre 1978 : délibérations. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 121

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 13 novembre 1978 au 14 mai 1979 : délibérations. • 1978-1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 122

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 25 juin 1979 au 12 novembre 1979 : délibérations. • 1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 123

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 10 décembre 1979 au 21 avril 1980 : délibérations. • 1979-1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 124

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 21 avril 1980 au 17 novembre 1980 : délibérations. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 125

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 17 novembre 1980 au 4 mai 1981 : délibérations. • 1980-1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 126

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 17 juin 1981 au 23 novembre 1981 : délibérations. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 127

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 23 novembre 1981 au 3 mai 1982 : délibérations. • 1981-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 128

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 3 mai 1982 au 25 octobre 1982 : délibérations. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 129

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 22 novembre 1982 au 19 mars 1983 : délibérations. • 1982-1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 130

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Conseil municipal, séances du 15 janvier 1814 au 20 juillet 1814 : actes et arrêtés. • 1814 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 24

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération

Registre • 1814 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 24/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1814 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 24/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • table

Commission du gouvernement provisoire, séances du 26 février 1848 au 28 avril 1848 : délibérations et arrêtés. • 1848 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 131

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération

Conseil général, séances du 1er nivôse an II au 28 frimaire an III (21 décembre 1793-18 décembre 1794) : résumé des opérations. • an II-an III Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 135

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 2 août 1830 au 30 décembre 1831 : actes et arrêtés. • 1830-1831 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 136

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 11 janvier 1832 au 31 mai 1834 : actes et arrêtés. • 1832-1834 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 137

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 5 juillet 1834 au 19 août 1837 : actes et arrêtés. • 1834-1837 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 138

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 26 août 1837 au 21 août 1840 : actes et arrêtés. • 1837-1840 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 139

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion