• Élections
• Elections politiques
• Elections municipales

1908. – Instructions, registre nominatif, cartes d'électeurs, procès-verbaux, notices des nouveaux élus, tableau d'ordre des conseillers, correspondance. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Élections
• Elections politiques
• Elections municipales

1912. – Instructions, registre nominatif, cartes d'électeurs, procès-verbaux, notices des nouveaux élus, tableaux d'ordre des conseillers, correspondance. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Élections
• Elections politiques
• Elections municipales

1919. – Instructions, affiches, listes des candidats, registre nominatif des électeurs réfugiés, cartes d'électeurs, procès-verbaux, correspondance. • 1919 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Administration militaire
• Garnison
• Logement des troupes
• Cantonnement

Registre de l'état indicatif des périodes de logement fournis par les commissaires de quartier (sections de la ville et du faubourg). • 1831-1875 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Administration militaire
• Garnison
• Logement des troupes
• Cantonnement

Préparation de la remise des billets de logements : feuillets mentionnant les changements de coordonnées (toutes sections) (provenant d'un registre de remise des billets de logement). • 1872-1873 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Administration militaire
• Planification de la mobilisation
• Transports
• Recensement
• Traction motorisée
• Poids lourds, véhicules de tourisme et motocyclettes

Année 1920 : note de la direction de l'artillerie relative à la communication des registres de déclaration, déclarations. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Voirie, circulation, stationnement
• Circulation
• Réseau routier

Boulevard urbain Meurthe-Canal, raccordement vers l'Ouest : notes, projet, plans, registre de l'enquête publique. • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Commerce et industrie
• Interventions municipales
• Activités commerciales et industrielles
• Commerce

Semaines commerciales. – Exonération des droits de voirie : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, correspondance, coupure de presse. • 1934-1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Commerce et industrie
• Exposition internationale de l'Est de la France
• Organisation administrative et technique
• Finances
• Subventions

Comptes de dépôt, extrait des registres de délibération du conseil municipal (29/07/1908), notes, correspondance. • 1908-1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Commerce et industrie
• Exposition internationale de l'Est de la France
• Organisation administrative et technique
• Moyens techniques et logistiques
• Installations, travaux, entretien

Matériaux de construction : droits d'octroi, extrait des registres de délibération du conseil municipal (23/12/1909), rapports, notes, correspondance. • 1907-1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Commerce et industrie
• Exposition internationale de l'Est de la France
• Organisation administrative et technique
• Sécurité
• Service de police et gardiennage

Entrées en service de nuit : registre journalier du 1er mai au 1er juillet. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Commerce et industrie
• Exposition internationale de l'Est de la France
• La manifestation
• Ouverture et aménagements

Sondages et recherche d'eaux artésiennes : livret du projet, extrait des registres des délibérations du conseil municipal (10/04/1908), correspondance. • 1908-1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Conseil municipal
• Instances consultatives
• Commissions des établissements publics et des services communaux pourvus d'un statut particulier
• Culture
• Commission de surveillance du conservatoire national de région et de musique

Séances du 14 avril 1948 et du 7 juin 1948 au 16 février 1950 : registre de procès-verbaux. • 1948-1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Planification urbaine
• Plans d'urbanisme
• Plan d'occupation des sols (POS)
• 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992)

Enquête publique (27 avril-27 mai 1992) : rapport des commissaires enquêteurs, registre, courriers d'observations, pièces annexes. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Planification urbaine
• Plans d'urbanisme
• Plan d'occupation des sols (POS)
• 3e révision (prescrite le 13 juin 1994, approuvée le 20 décembre 1996)

Enquête publique (16 septembre-18 octobre 1996) : bilan, rapport des commissaires enquêteurs, registre, courriers d'observations, pièces annexes. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Planification urbaine
• Plans d'urbanisme
• Plan d'occupation des sols (POS)
• 4e révision (prescrite le 10 juillet 1997, approuvée le 5 mars 1999)

Enquête publique (26 octobre-27 novembre 1998) : registre d'enquête, rapport du commissaire enquêteur, courriers d'observations, pièces annexes. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 14 septembre 1992

V-8. – Accès aux registres des délibérations et des arrêtés, aux budgets et aux comptes des collectivités territoriales et de leurs établissements publics. - Fixation d'un tarif. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Culte - Instruction publique - Assistance publique
• Culte
• Tables des registres paroissiaux

Ensemble des paroisses • 1781-1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Recrutement militaire
• Enrôlement et engagement volontaires : registres

Enrôlements volontaires • an XI-1815 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Recrutement militaire
• Enrôlement et engagement volontaires : registres

Engagements volontaires • 1816-1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier