• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 28 octobre 1952

12. – Instance judiciaire : autorisation à ester en justice contre M. Louis Kempf. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 28 octobre 1952

18. – Fourniture d'eau de la Moselle à la commune de Maxéville, exercice 1950 : dégrèvement de consommation. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 28 octobre 1952

20. – Réfection des vitraux des églises Saint-Epvre et Saint-Georges : ouverture de crédit d'urgence et marché de gré à gré. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 28 novembre 1952

11. – Location de propriétés communales, terrains mis à la disposition de la Société des jardins ouvriers : révision du montant du loyer. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 28 novembre 1952

15. – Traité d'abonnement pour la fourniture d'énergie électrique à l'école de plein air Joseph-Antoine. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 30 janvier 1953

9. – Office public d'habitation à loyer modéré (H.L.M.) : budget primitif de 1953. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 30 janvier 1953

10. – Remboursement par l'autorité militaire de dégâts causés à un poteau support d'éclairage public. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 26 février 1953

6. – Instance judiciaire, propriétés communales : expulsion d'une occupante de l'immeuble 19 rue du Duc-Raoul à Nancy. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 26 février 1953

17. – Aide à la construction : acquisition d'un terrain 93, 95, avenue du Général-Leclerc. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 26 février 1953

26. – École de plein air Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 29 mai 1953

5. – Réparations à divers établissements scolaires : emprunt de 10 000 000 de francs. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 8 juin 1953

16. – Occupation du domaine privé de la ville par le passage d'une ligne électrique : convention à passer avec l'Électricité de France. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 8 juin 1953

27. – Remboursement par l'autorité militaire des dégâts causés à un appareil d'éclairage public électrique. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 29 août 1953

19. – Remboursement par l'autorité militaire de dégâts causés à un appareil d'éclairage public au gaz. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 11 décembre 1953

12. – École de plein air et colonie scolaire Joseph Antoine : marché de gré à gré pour le transport des enfants. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 11 décembre 1953

13. – École de plein air Joseph Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 11 décembre 1953

17. – Édifices du culte endommagés par faits de guerre : ouverture d'un crédit d'urgence et marchés de gré à gré. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 11 décembre 1953

43. – Locations de propriétés communales : révision du montant du loyer du « Ciné-parc » à Nancy-Thermal. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 11 décembre 1953

47. – Abattoir municipal : location, à un boyaudier, de deux cuves cimentées de la grande triperie. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 16 février 1954

9. – Fournitures de livres classiques aux écoles primaires élémentaires en 1954 : marché de gré à gré. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier