• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1921
• 21 mai 1921

7. – Service de promenades : achat d'une tondeuse à traction animale. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1921
• 21 mai 1921

20. – Bail à loyer d'une partie des locaux de l'ancienne manutention militaire. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1921
• 7 juin 1921

4. – Liquidation de la pension de retraite de M. Busalb (Alfred) commis à la Mairie. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1921
• 19 août 1921

8. – Legs de Mme Lepoire à l'école ménagère du bureau de bienfaisance. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 14 mars 1922

5. – Hospices civils : remboursement à des tiers de frais d'hospitalisation de malades. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 14 mars 1922

16. – Vœu tendant à la création d'une caisse nationale d'avances aux communes. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 mai 1922

1. – Révision des listes des électeurs au tribunal de commerce et à la chambre de commerce. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 mai 1922

6. – Legs de M. Edmond Vaudin à la Ville de Nancy. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 mai 1922

31. – Office public communal des habitations à bon marché. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 3 juillet 1922

4. – Demande de bourse à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 4 juillet 1922

7. – Acquisition de l'immeuble situé à l'angle des rues des Quatre-Eglises et de la Salpétrière. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 juillet 1922

1. – Achat d'une quadrillette pour le service de la police : traité de gré à gré. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 juillet 1922

21. – Office public communal des habitations à bon marché : cession de terrain. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 juillet 1922

24. – Colonie scolaire de Gentilly : marchés de gré à gré (fourniture). • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 1er août 1922

24. – Ruelle de l'Oratoire : vente d'une parcelle de terrain à M. Rouillé. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 5 septembre 1922

14. – Office public d'habitations à bon marché de Nancy. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 15 novembre 1922

18. – Office public d'habitations à bon marché : garantie de la Ville. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 15 novembre 1922

22. – Boulevard d'Austrasie : vente d'une parcelle de terrain à M.M. Nordon. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 15 novembre 1922

23. – Boulevard Godefroy-de-Bouillon : vente de terrain à M. Mathieu. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 23 décembre 1922

8. – Hospices civils : transaction pour le règlement des sommes dues à la société du téléphone privé. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier