• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 14 octobre 1932

26. – Office public d'habitations à bon marché : précision au sujet d'une garantie effective d'emprunt accordée par la Ville. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 23 novembre 1932

1. – Projet de convention entre l'Université et l'office public d'habitations à bon marché : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 23 novembre 1932

14. – Vente d'une parcelle de terrain à retrancher de la voie publique chemin de la Croix-Gagnée. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 23 novembre 1932

29. – Demande d'augmentation de prêt d'honneur à l'École centrale des Arts et Manufactures : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 21 décembre 1932

8. – Construction d'un égout collecteur suburbain : participation de l'office public d'habitations à bon marché. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 21 décembre 1932

12. – Office public d'habitations à bon marché : budget primitif de l'exercice 1933. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 8 février 1933

11. – Cession d'un excédent de terrain au droit de la rue à ouvrir aux abords du groupe scolaire de Bonsecours. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 8 février 1933

31. – Création de la rue à ouvrir aux abords du groupe scolaire de Bonsecours : adjudication de travaux. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 6 avril 1933

8. – Demande de participation de la Ville de Nancy dans les travaux de réparations à exécuter au Palais ducal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 6 avril 1933

21. – Legs de M. Chassard aux hospices civils et à la maison des orphelines : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 6 avril 1933

25. – École de plein air et colonie scolaire de Gentilly : marchés de gré à gré. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 6 avril 1933

41. – Société anonyme des habitations à bon marché de Nancy : demande de garantie de la Ville. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 17 mai 1933

11. – Office public d'habitations à bon marché : compte administratif de l'exercice 1932 et budget additionnel de l'exercice 1933. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 11 octobre 1933

15. – Location à l'administration de l'enregistrement de l'hôtel de Fontenoy, rue du Haut-Bourgeois : demande de prorogation de bail. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 11 octobre 1933

42. – Demandes de bourses nationales à l'École spéciale militaire : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 29 novembre 1933

1. – Monument à la mémoire de M. Antoine : remerciements de M. le sous-préfet Adam. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 29 novembre 1933

13. – Agrandissement de l'école de garçons Braconnot : approbation des plans et devis et demande de subvention à l'État. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 30 novembre 1933

10. – Office public d'habitations à bon marché : budget primitif de l'exercice 1934. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 30 novembre 1933

17. – Réparation d'une goudronneuse du service de la voirie : emploi de l'indemnité à verser par la compagnie d'assurances. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 6 février 1934

7. – Classement et fixation des alignements généraux de rues ouvertes par l'Office public d'habitations à bon marché. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier