• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 22 décembre 1936

14. – Agrandissement de la fondation Victor-Poirel à Rosières-aux-Salines : règlement de travaux. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 22 décembre 1936

18. – Suppression du passage à niveau de la Ravinelle : avis du conseil municipal après enquête. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 12 février 1937

4. – Transfert de l'École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : programme du concours à ouvrir entre architectes. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 12 février 1937

36. – Compagnie continentale de gaz : propositions tendant à l'amélioration de la situation financière de l'exploitation. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 12 février 1937

38. – Filtration et stérilisation des eaux de Moselle, deuxième avenant à la convention passée avec la Compagnie des Eaux et de l'Ozone. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 16 avril 1937

18. – Société d'habitations à bon marché de l'Est : extension de la garantie accordée par la Ville. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 16 avril 1937

30. – Acquisition d'un immeuble destiné à l'agrandissement de l'école maternelle de la rue de Metz : demande des vendeurs. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 25 mai 1937

9. – Cantine scolaire de l'école maternelle Didion : fixation de la redevance à payer par les familles. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 28 juin 1937

22. – Garantie par la ville d'emprunts contractés par la société d'habitations à bon marché de l'est. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 5 novembre 1937

42. – Voitures automobiles de place : vœu tendant à l'exonération de la taxe instituée par le décret-loi du 8 juillet 1937. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 5 novembre 1937

47. – Adjudication de la fourniture de livres classiques et de prix aux écoles municipales et d'ouvrages à la Bibliothèque publique. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 18 janvier 1938

19. – Remboursement du coût d'installations électriques à des employés municipaux logés dans les bâtiments communaux. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 15 mars 1938

16. – Tramways : recours à la procédure légale d'arbitrage pour la fixation des salaires du personnel de la compagnie. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

8. – Construction rue Drouin d'un immeuble destiné à l'union locale des syndicats ouvriers : adjudication de travaux. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

28. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

37. – Balayage autour de l'Hôtel des Postes : avenant à la convention passée avec l'administration des P.T.T. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

40. – Demande de bourse communale à l'École nationale supérieure des beaux-arts de Paris. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 24 juin 1938

1. – Suppression du passage à niveau de la Ravinelle : propositions de la Société nationale des chemins de fer. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 24 juin 1938

6. – Examen d'une demande d'autorisation de travaux d'amélioration à apporter au cinéma de Nancy-Thermal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 30 août 1938

16. – Emploi d'une subvention allouée à l'oeuvre des colonies de vacances sur le produit de la Loterie nationale : crédit d'urgence. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier