• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 22/04/1985

II/6. – Zone d'aménagement concerté Donop, cahier des charges type annexe à la convention de concession : avenant n° 1. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 22/04/1985

II/10. – Grosses réparations et travaux à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 04/06/1985

III/12. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 4, Avenue du XXe Corps. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 04/06/1985

V/1. – Matériel informatique acquis par la Ville et mis à la disposition de l'Hôtel de Police. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 1er juillet 1985

IV/4. – Propriétés communales : magasin "Stars and Others", 115 Grande Rue à Nancy. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 23/09/1985

II/4. – Subvention pour achat de livres et de périodiques allouée par le Centre national des lettres en 1985 à la Bibliothèque municipale. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 23/09/1985

IV/6. – Affaire Macaire : recours devant le tribunal administratif contre le permis de construire délivré à Melle Lepoire. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 14/10/1985

I/4. – Fonds de concours à l'association du centre aéré d'Art-sur-Meurthe. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 14/10/1985

III/1. – Contrat relatif à l'engagement d'une attachée de presse au cabinet de M. le Maire. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1985
• 18/11/1985

IV/1. – Propriétés communales : S.A. Corso 43 bis rue du Sergent-Blandan. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1985
• 17/12/1985

II/6. – Suppression de la circulation routière sur le passage à niveau "PN 18" du chemin des Cinq-Piquets. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1986
• 1er mars 1986

II/5. – Subvention aux associations de protection animale : S.P.A. Nova, assistance aux animaux, S.O.S. chats. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 1er mars 1986

V/1. – Frais de déplacement de 16 journalistes à l'occasion de la remise des prix "chefs d'œuvre en péril" 1985. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1986
• 12/04/1986

III/10. – Occupation temporaire de deux hangars et terrains attenants à la base aérienne de Nancy-Essey. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1986
• 12/05/1986

III/6. – Grosses réparations et travaux à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1986
• 14/06/1986

II/5. – Opération préparatoire à l'aménagement des ports Saint-Georges et Sainte-Catherine. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1986
• 14/06/1986

II/8. – Cessions à la société Conseil Habitat Service de parts et portions de terrains dépendant de l'ensemble "Carrières Solvay". • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1986
• 14/06/1986

II/9. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 175, avenue du Général-Leclerc. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 14/06/1986

II/10. – Aide au ravalement O.P.A.H. : "Trois maisons", "Hache faïencerie" : poursuite de l'opération "Hache-faïencerie". • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1986
• 14/06/1986

IV/5. – Pourvoi en cassation n° V/861379300 : droits d'entrée directe à l'abattoir. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier