• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 28/09/1987

II/10. – Échange de terrains entre la Ville de Nancy et la Mutualité lorraine 80, rue Saint-Georges à Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 28/09/1987

II/17. – Cession d'une propriété appartenant à la Ville de Nancy sise 194, avenue de la Libération. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 21/12/1987

S/1. – Condition de mise en vente de 3000 exemplaires d'un tiré-à-part sur les collections Daum du musée des Beaux-Arts. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 21/12/1987

II/5. – Convention avec l'ADNA : réalisation, animation et suivi du stand "Entreprendre 87" au CNIT à Paris. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 21/12/1987

II/6. – Office municipal des sports : participation de la Ville de Nancy à l'achat de matériel spécifique. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 08/02/1988

II/5. – Réseau vidéocommunication : acquisition de terrains nécessaires à l'implantation des deux centres de distribution. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 11/04/1988

I/1. – Avenant n° 1 à la convention d'établissement et d'exploitation portant extension du réseau de vidéocommunications. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 04/07/1988

1. – Extension du système de cartographie assisté par ordinateur nécessaire à la constitution d'une base cartographique numérique. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 04/07/1988

I/5. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association nationale renaissance des cités de France. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 04/07/1988

I/15. – Concours financier à la conférence permanente des pouvoirs locaux et régionaux de l' Europe pour le prix Europa. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 04/07/1988

II/1. – Convention entre la Ville et la direction opérationnelle des télécommunications de Nancy pour mise à disposition des centres de distribution du réseau de vidéocommunications. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 04/07/1988

IX/8. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 23, 24 et 25 juin 1988. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 26/09/1988

V/5. – Vente par la Ville de Nancy d'une partie de l'ancien marché des Tamaris au profit de la S.A.R.L. Tamaris 2000. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 26/09/1988

VII/7. – Souscription pour la venue de Sa Sainteté le Pape Jean-Paul II le 10 octobre 1988 à Nancy. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 07/11/1988

II/9. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'union régionale des associations franco-allemandes. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 19/12/1988

III/7. – Programme d'amélioration du stationnement à Nancy : extension du parking Vaudémont, amélioration de la sécurité dans les parkings Mengin, Barrès et Carnot. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 19/12/1988

III/12. – Avenant n° 4 à la convention de concession du 10 janvier 1974 relative au stationnement payant sur voirie. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 19/12/1988

III/27. – Traité de concession à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 24/03/1989

1. – Délégation de compétences du conseil municipal à M. le maire : application de l'article L.122.20 du code des communes. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 29/05/1989

II/6. – Participation de la Ville de Nancy aux travaux de restauration de la toiture du dôme de la basilique à l'association des amis de la basilique du Sacré-Cœur. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier