• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 21/12/1977

V/2 . – Affaire Rollier / Ville de Nancy, jugement du 29 juin 1976 : proposition de conciliation. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 16/01/1978

II/4. – Plan de circulation VIIe plan, 2e phase, implantation de boucles de comptages : mise d'offres ouvert. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 13/02/1978

II/2. – Budget 1978 de l'office public d' H.L.M. de la Ville de Nancy : avis du conseil municipal. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 13/02/1978

IV/2. – Reconstruction de l'école maternelle Boudonville, aménagement d'une salle de gymnastique, approbation des avant-projets : demande de subvention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 13/02/1978

X/2. – District de l'agglomération nancéienne, extension des compétences : enseignement supérieur, équipement hospitalier et conservatoire régional de musique. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 10/04/1978

II/2. – Agrandissement de l'école maternelle Stanislas, approbation du projet : autorisation de mise en appel d'offres restreint des travaux. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 10/04/1978

II/10. – Travaux de grosses réparations des voies urbaines, programme 1978 2e phase : mise en appel d'offres restreint. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 10/04/1978

IV/2. – Aménagement en voie piétonne des rues Jacquot et de la Gendarmerie, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 22/05/1978

III/2. – Ancien hôtel de gendarmerie, réfection du clos et du couvert : mise en régie des travaux de peinture-vitrerie. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 30/06/1978

III/2. – Salle des sports de Gentilly, aménagement des abords et du parking : mise en appel d'offres restreint. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 30/06/1978

VI/2. – Tribunal d'instance Ville de Nancy ContreTeyssandier et Lemont : affaire 115, Grande-Rue. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 18/09/1978

IX/2. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy : rémunération du personnel d'encadrement. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 16/10/1978

V/2 . – Plan de circulation, étude du centre de la Ville de Nancy et de voies banalisées dans la Vielle-Ville : convention avec le CETE de l'Est. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 13/11/1978

I/2. – Désignation d'un membre du conseil municipal au sein de la commission départementale d'urbanisme commercial. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 13/11/1978

II/2. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget supplémentaire 1978 : avis du conseil municipal. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 13/11/1978

V/2 . – Concession Sopagar pour la construction d'un parc de stationnement place Thiers : pénalités de retard. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 18/12/1978

VI/2. – Indemnités pour travail dominical permanent aux personnels de surveillance et de gardiennage des musées contrôlés ou classés. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 18/12/1978

VII/2. – Garderie de vacances : accueil des enfants du bureau d'Aide sociale au centre de loisirs de Gentilly. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 22/01/1979

III/2. – Adjudication restreinte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voirie communale. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 22/01/1979

IV/1. – Programme intérimaire d'infrastructure de voirie liaison B 33 - CD 2 - RN 74 : passage sur le territoire de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier