• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 29/05/1989

V/2. – Préemption par la Ville de Nancy de l'immeuble 6, rue Michel-Ney : fixation du prix d'acquisition par le juge de l'expropriation. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 03/07/1989

III/2. – Groupe scolaire Stanislas, aménagement de locaux 46, rue Raymond-Poincaré : mise en appel d'offres ouvert. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 03/07/1989

V/4. – Mise en jeu de la responsabilité décennale d'une entreprise : défaut d'étanchéité de l'entrepôt E2 au marché de gros de Heillecourt. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 03/07/1989

VI/2. – Classes de découvertes dans le Roussillon (classes de mer) : conclusion d'une convention avec le Club nautique Méditerranée. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 03/07/1989

VII/7. – Mise en vente de 2.800 catalogues de la collection Daum au musée des Beaux-Arts. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 03/07/1989

VIII/2. – Bourse pour cinq étudiants de Newcastle pour la période du 1er au 31 août 1989. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 02/10/1989

I/2. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration du centre de recherche de l'histoire de la sidérurgie. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 02/10/1989

II/2. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 02/10/1989

III/2. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voirie communale, année 1990. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 02/10/1989

VII/2. – Mise en vente de publications auprès de la régie de recettes du musée de l'Ecole de Nancy. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 23/10/1989

VI/2. – Recours n° 89.992 ZIVI contre arrêté municipal du 24.07.89 : demande en annulation. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 27/11/1989

n°VI/2. – Création d'un poste contractuel de chargé de mission au service des Affaires culturelles. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 18/12/1989

n°III/2. – Médiathèque (Manufacture des tabacs) : avenant n° 1 au marché de l'entreprise France-Lanord (menuiserie). • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 18/12/1989

n°VII/2. – Contrat de chef permanent, directeur de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy (O.S.L.N.). • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 22/01/1990

n°V/2. – Acquisition d'une œuvre de Carle Van Loo (1705-1765) "Scène d'histoire". • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 22/01/1990

n°VI/2. – Classes de découvertes 1990 : conclusion d'une convention avec l'association La Farandole (centre des Houches). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 26/02/1990

n°II/2. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au conseil d'administration du crédit municipal de Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 26/02/1990

n°V/2. – Prime audiovisuelle au bénéfice des artistes musiciens de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy (O.S.L.N). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 29/03/1990

VII/2. – Entraide Familiale : participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'association "Aide familiale et ménagère" dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 21/05/1990

III/2. – ZAC Provençal : cession par la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) du terrain d'assiette du gymnase. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier