• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 12/05/1986

I/2. – Désignation d'un membre du conseil municipal au conseil d'administration de la caisse de crédit municipal de Nancy. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 12/05/1986

III/2. – Aménagement de la place Joseph Malval, programme 1986 : appel d'offres ouvert. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 12/05/1986

VI/2. – Ateliers municipaux d'art enfantin : augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 14/06/1986

II/2. – Groupe scolaire des Trois-Maisons, construction d'une école maternelle : mise en appel d'offres ouvert. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 15/09/1986

II/11. – Travaux de voirie, programme 1986, 2e phase : appel d'offres ouvert. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 15/09/1986

IV/2. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé placés sous contrat d'association. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 15/09/1986

V/2. – Bourse pour vingt étudiants de Karlsruhe pour la période du 1er au 31 août 1986. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 02/03/1987

III/2. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements privés places sous contrat d' association. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 23/03/1987

I/2. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au conseil d'établissement de l'unité d'hébergement social de l'hôpital Saint-Julien. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 23/03/1987

III/2. – ZAC provençal, construction d'un gymnase et d'une salle de quartier, choix de concepteurs : passation d'un marché de maîtrise d'œuvre. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 27/04/1987

2. – Représentation de la Ville de Nancy dans l'association vidéothèque régionale de Lorraine ( V.R.L. ). • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 27/04/1987

III/5. – Travaux de réfection de chaussées et trottoirs de la voirie communale, programme 1987, 2e phase : appel d'offres ouvert. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 18/05/1987

II/2. – Manufacture des tabacs, nouvelle bibliothèque de lecture publique de Nancy : désignation des maîtres d'œuvre. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 18/05/1987

IV/1. – Convention entre la Ville de Nancy et la société SODEXHO : avenant n° 2. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 18/05/1987

V/2. – Bourse pour vingt étudiants de Karlsruhe pour la période du 1er au 31 Août 1987. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 27/06/1987

III/2. – Modification du tableau des effectifs du personnel de la Ville de Nancy : création de deux emplois d'adjoint technique supplémentaires. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 27/06/1987

V/2. – ZAC provençal : agrément d'un cessionnaire de terrain, Société "Les nouveaux constructeur et CIE" . • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 26/10/1987

III/2. – Recours n° 87.940 Mazzucconi contre Ville de Nancy : convention conseil général. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 23/11/1987

I/2. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal de Nancy sur le budget supplémentaire de l'année 1987. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 21/12/1987

V/2. – Logeard contre Gassman, accident du 28 avril 1981 : citation sur intérêts civils devant le tribunal correctionnel. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier