• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 18/01/1993

IV-2. – Prise en charge financière par la Ville de Nancy des frais de formation avancés par les agents municipaux. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 22/02/1993

I-2. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au sein du Conseil de District Urbain de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 22/02/1993

VI-1. – Avenant n°2 au contrat de concession du 6 juillet 1992 liant la Ville de Nancy et la Société SODEXO SFRS. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 15/03/1993

IV-2. – Appel d'offres ouvert - Stade Marcel Picot - Travaux de sécurité de première urgence. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 19/04/1993

III-2. – Demande de déclaration d'utilité publique pour l'opération HLM Saint-Nicolas Drouot. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 19/04/1993

IV-2. – Appel d'offres ouvert pour la construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale programme 93 - 1ère Phase. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 19/04/1993

IV-4. – Appel d'offres ouvert pour la construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1993 - 2ème phase. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 24/05/1993

IV-2. – Appel d'offres restreint - Groupe scolaire Alfred Mézières maternelle - Réfection de la couverture de l'ancien bâtiment. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 24/05/1993

VII-2. – Mise en service de deux courts de tennis - Zone d'aménagement concerté Provençal. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 21/06/1993

VI-1. – Bourses pour cinq étudiants de Newcastle et vingt étudiants de Karlsruhe pour la période du 2 au 31 août 1993. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 05/07/1993

III-2. – Zone d'aménagement concerté Stanislas Meurthe : Mise en oeuvre de la procédure de création-réalisation. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 05/07/1993

IV-2. – Appel d'offres restreint : arc de triomphe Héré : travaux de maçonnerie, pierre de taille et sculpture. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 27/09/1993

IV-2. – Avenants aux marchés de travaux concernant la construction d'un espace couvert pour handicapés - Stade Picot. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 27/09/1993

IV-5. – Convention financière entre la Ville de Nancy et l'État (Ministère de la Culture) - Restauration (2ème tranche) - arc Héré. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 27/09/1993

VI-2. – Avis du conseil municipal : rentrée scolaire 93/94 - ouvertures et transformations de postes. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 27/09/1993

VIII-2. – Bourse d'études pour une étudiante des villes jumelées - Étudiante de Kanazawa pour l'année universitaire 93/94. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 08/11/1993

I-2. – Réaménagement de la dette de la ville - Renégociation des contrats 92005 et 93003 souscrits auprès du Crédit Foncier de France. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 08/11/1993

III-2. – Marché négocié de maîtrise d'oeuvre pour l'étude, la conception et le suivi de la réalisation de l'éclairage et des illuminations de la Place Stanislas. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 08/11/1993

V-2. – Classes de découvertes - année scolaire 1993/1994 - modification de la redevance des familles. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 20/12/1993

II-2. – Ouvertures provisoires de crédits d'investissement et de fonctionnement au titre de 1994 et acomptes sur subventions 1994. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier