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V/6. – Salle de la tour panoramique du Haut-du-Lièvre : avenant à la convention pour la salle de la tour panoramique entre la Ville et les H.L.M. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien : prorogation de la concession accordée à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/4. – Instance devant le tribunal administratif, affaire Deville : immeubles en état de péril 22 cours Léopold et 43 rue Jacquard à Nancy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 4, 5 et 6 juillet 2002 organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-8. – Convention entre la Ville de Nancy et le Conservatoire régional de l'image - Participation de la Ville de Nancy à la création de la banque régionale d'images numériques. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-6. – Bibliothèque municipale - Convention-type Ville de Nancy / Institutions à vocation documentaire de Nancy, relative au don du second exemplaire du Dépôt légal imprimeur. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-12. – Loi relative à la démocratie de proximité : Création de cinq postes d'adjoints de quartier et fixation des indemnités de fonction des élus municipaux. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-18. – Pose et dépose d'affiches, sur le réseau municipal mupi médium. Institution d'une gratuité pour les associations caritatives, à but humanitaire ou en partenariat avec la Ville de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-10. – Traitement curatif expérimental d'un pot à feu de la Place Stanislas - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Université Henri-Poincaré de Nancy I. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-11. – Création d'un emploi contractuel d'assistant chargé de l'action culturelle, de l'animation et de la communication, concepteur et réalisateur des produits éditoriaux et de communication à la Mission 2005. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-7. – Dénomination de la voirie destinée à desservir l'ensemble immobilier de la résidence Le Sextant situé ZAC Stanislas-Meurthe : rue Paul-Colin. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-6. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Office nancéien des personnes âgées Convention entre la Ville de Nancy et l'Office nancéien des personnes âgées. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Lotissement artisanal de Réménauville - Note de conjoncture arrêtée au 31.12.2001 - Prorogation de la concession à Solorem jusqu'au 31.12.2004. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-8. – Avis sur la cession par la SA d'H.L.M.st Habitat Construction d'un logement collectif, résidence Les Ombelles, 228 avenue Pinchard à Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Amicale des Services Territoriaux de la Ville de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et l'Amicale des Services Territoriaux de la Ville de Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-12. – Mission 2005 - Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) du logo et de la marque Nancy 2005, le temps des Lumières. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-23. – Convention tripartite de mise à disposition des installations sportives municipales entre la Ville de Nancy, la Région Lorraine et le lycées publics de Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-9. – Appel d'offres ouvert - Restructuration et remise en conformité sanitaire du restaurant municipal 12, rue Pierre Fourier à Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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