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VI-36 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire et de la solidarité internationale • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 66
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-67 . – Jardins du Belvédère à Nancy - parcelle cadastrée CN 428 - Création d'une servitude de tréfonds au profit de la Société Bouygues Immobilier. • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 66
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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V-35 . – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission Locale du Grand Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et la Mission Locale du Grand Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 67
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VI-52 . – Appel d'offres ouvert - Année 2017 à 2020 - Accords-cadres de travaux d'entretiens, grosses réparations et travaux neufs • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 72
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VII-69 . – Modification de la délégation de compétences accordées par le conseil municipal à Monsieur le Maire sur le fondement de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 73
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IV-51. – Fêtes de Saint-Nicolas 2016 - Convention de partenariat avec l'Université de Lorraine dans le cadre de l'étude NICOLAB (Labellisation à l'Unesco de la Saint-Nicolas) • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 76
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IV-66 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire et de la solidarité internationale • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-80 . – Confirmation de garantie de la ville de Nancy pour un contrat de prêt contracté auprès de Dexia par la société Batigère NORD-EST, suite à une opération de réaménagement • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 76
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VI-42. – Attribution d,une subvention à la coopérative des écoles qui organisent une classe de découvertes pour l,année scolaire 2016-2017 • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 79
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IV-45. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire et de la solidarité internationale • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 81
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I-5. – Les Fêtes de Saint Nicolas à Nancy - Contrat de sous cession de droits pour la réalisation de produits dérivés avec le Collectif Schlep et les partenaires de la ville • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-21. – Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Meurthe-et-Moselle pour l'accès à ses données via l'espace sécurisé "Mon Compte partenaire" • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-28. – Eglise Saint Sébastien - Restauration de la statue de Saint Joseph et de l'autel de Vallin - Don de l'association de la Sauvegarde de l'Art Français et demande de subvention à l'Etat • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-17. – Attribution d'une subvention à l'Union Nationale des Anciens Combattants d'Indochine, des Théâtres d'opérations extérieures et d'Afrique du Nord (UNACITA) - Groupement de Meurthe-et-Moselle • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 89
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III-27. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire et de la solidarité internationale • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 90
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VII-47. – Plateau de Haye - Cession d'une emprise foncière à l'Association Culturelle des Générations Franco-Maghrébines de France (parcelle AB 940p) • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 90
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III-18. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire et de la solidarité internationale • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 94
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V-29. – Convention avec la Métropole du Grand Nancy et l'Education Nationale pour l'organisation des classes à horaires aménagés (CHAM) pour l'année scolaire 2018-2019 • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 94
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V-32. – Attribution d,une subvention à la coopérative des écoles qui organisent une classe de découvertes pour l,année scolaire 2017-2018 • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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