Résultats 30201 à 30220 sur 53965

I-4. – Grand Projet de Ville plateau : Versement d'une participation financière de la Ville de Nancy à l'OPAC de Nancy pour la réhabilitation et l'aménagement du bâtiment Laverny en vue de la création d'une Maison des Associations quartier du Haut-du-Lièvre. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-10. – Convention de partenariat avec le Printemps pour l'exposition Verreries d'Emile Gallé - De l'oeuvre unique à la série présentée au Musée de l'École de Nancy du 12 mai au 15 août 2004. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 30
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-11. – Convention de partenariat Inspection académique de Meurthe-et-Moselle - Ville de Nancy. Mise à disposition d'un professeur des écoles pour le poste de chargé des classes et des ateliers du patrimoine. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 32
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-1. – Convention entre :- la SCI WB et la Ville de Nancy pour l'installation et l'utilisation d'une piste d'éducation routière dans une partie de l'immeuble sis à Nancy, 62-66 rue Oberlin (entrée par le sentier de Malzéville) - l'association Réciproci. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 32
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-1. – Musée de l'École de Nancy : Exposition Emile Gallé - 40ème anniversaire - Journée gratuite le mercredi 16 juin 2004 de 10 H 30 à 20 H. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 33
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-5. – Avenant n° 1 au crédit-bail Ville de Nancy / Compagnie française du Cristal Daum (C.F.C. Daum) - 17, rue des Cristalleries à Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 34
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-7. – Édifices de la Place Stanislas - Mise en place de filets ajustés autour des pots à feu - Proposition d'avenant n° 1 au marché sur appel d'offres ouvert. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 70
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-1. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale de Nancy et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe-et-Moselle relative à la carte Famille. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 72
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XII-5. – Parcelle AO 32, 11 rue de la Flize à Nancy - Convention d'occupation précaire avec Voies Navigables de France en attente de l'acquisition foncière par la Ville de Nancy. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 86
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XIII-5. – Garantie à hauteur de 100 000 euros d'un emprunt de 600 000 euros que l'OGEC Notre Dame Saint Sigisbert envisage de contracter auprès de la banque SNVB pour financer la restructuration des ses locaux. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 87
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XIV-7. – Appel d'offres ouvert - Pavillon Héré - Place de la Carrière - Travaux de restauration du statuaire au devant du pavillon - Convention financière avec l'État - Convention financière avec la SCI de la Carrière - Versement de la part de la Ville de Nancy a. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 87
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XI-1. – Transferts de compétences - Approbation de l'ajustement des attributions de compensations des communes de Jarville-la-Malgrange, Laxou, Saint-Max, Vandoeuvre-lès-Nancy, Villers-lès-Nancy à compter du 1er janvier 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 89
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-1. – Avis sur le projet de création de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (Z.P.P.A.U.P.) sur l'avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny et l'avenue de Strasbourg. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 94
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-4. – Chantier d'insertion à vocation culturelle Le cheval dans la Ville - Financement partenarial Contrat de ville État, Communauté urbaine du Grand Nancy - Conventions entre la Ville de Nancy, le PIEAN, le Conseil général et l' Association Lorraine d'Adulte. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 98
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X-1. – Installation Classée soumise à enquête publique - Établissement Français du Sang Lorraine Champagne - Demande d'exploitation de sources radioactives sous forme de sources scellées et d'installations réfrigérantes sur son nouveau site situé boulevard Lob. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-9. – Convention entre l'Institut national de recherche archéologiques préventives et la Ville de Nancy pour l'accueil au Musée lorrain de l'exposition itinérante Cent mille ans sous les rails. Archéologie de la Ligne à Grande Vitesse Est européenne . • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-12. – Convention de mécénat avec la société Gaz de France concernant les trois expositions rendant hommage à la tradition verrière et labellisées dans le cadre des manifestations Luxembourg et Grande Région, Capitale Européenne de la Culture 2007. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-5. – Tableau des effectifs de la Ville de Nancy suite à la création de deux structures autonomes : Opéra national de Lorraine et L'Autre Canal (Centre régional des musiques actuelles). • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-9. – Bibliothèque municipale - Avenant n° 1 à la convention n° 2006-118/423 relative au dépôt légal entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 131
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X-6. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Caisse d'épargne et de prévoyance de Lorraine pour participation au financement de l'action visant à offrir un accueil spécifique aux personnes sourdes et malentendantes. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 136
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales