• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 04/07/1977

II/3. – Travaux de grosses réparations des voies urbaines communales, programme 1977 : appel d'offres ouvert. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 21/12/1977

II/3. – Ancien hôtel de gendarmerie, réfection du clos et du couvert : mise en régie des travaux de maçonnerie. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 16/01/1978

II/3. – Adjudication des travaux d'entretien, de grosses réparations et de petits travaux neufs du service d'Architecture. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 16/01/1978

VIII/3. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 13/02/1978

III/3. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 65 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 10/04/1978

I/3. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget primitif 1978 : avis du conseil municipal. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 10/04/1978

II/3. – Espaces verts rue Gabriel-Mouilleron : mise en appel d'offres restreint. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 10/04/1978

IV/3. – Aménagement des espaces verts du quartier de Beauregard, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 10/04/1978

V/3. – Construction d'un collecteur par le District de l'agglomération nancéienne sous le parking du parc Orly, cession tréfoncière : convention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 10/04/1978

IX/3. – Autorisation spéciale d'ouverture de crédits pour l'acquisition d'un tableau par le musée des Beaux-Arts. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 22/05/1978

VIII/3. – Révision des tarifs des bains et douches : établissements Saint-Nicolas, Trois-Maisons et Boudonville. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 30/06/1978

I/3. – Secteur sauvegardé, composition de la commission locale du secteur sauvegardé : désignation des membres du conseil municipal. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 30/06/1978

V/3. – Concession de la construction et de l'exploitation du parc de stationnement place Thiers : avenant n° 1 au contrat de concession. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 30/06/1978

VII/3. – Concession par nécessité absolue de service d'un logement de fonction et d'une chambre-studio aux gardiens de la propriété de Montaigu. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 18/09/1978

IV/3. – Plan de circulation VIIe plan, 1re phase : transfert d'affectation des crédits et subventions. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 18/09/1978

VI/3. – Tribunal de grande instance de Nancy : affaire Perrin contre Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 22/01/1979

II/3. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines,. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 22/01/1979

IV/3. – Fixation d'une redevance pour occupation du sous-sol du domaine public rue Cyfflé et rue du Grand-Rabbin-Haguenauer. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 25/06/1979

III/3. – Quartier de la Chiennerie, aménagement des espaces extérieurs première phase : mise en appel d'offres des travaux. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 25/06/1979

IX/3. – Approbation de l'annexe modificative n° 68 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier