• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 03/07/1989

I/3. – Ratification des nominations au conseil d'administration de la société lorraine d'économie mixte et d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 03/07/1989

III/3. – Illumination de fin d'année, décembre 1989, pose et raccordement de motifs lumineux : appel d'offres ouvert. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 03/07/1989

VI/3. – Demande de subvention concernant les classes de découvertes organisées au cours de l'année 1989. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 03/07/1989

VII/3. – Exposition "Joël Linard maître verrier" présentée au musée des Beaux-Arts du 26 juin au 4 septembre 1989. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 02/10/1989

I/3. – Avis du conseil municipal sur la transformation de la caisse de crédit municipal, d'établissement public administratif en établissement public industriel et commercial. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 02/10/1989

II/3. – Avis du conseil municipal sur le compte financier de l'exercice 1988 de la caisse de crédit municipal. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 23/10/1989

II/3. – Sluc Hand-ball : attribution d'une subvention de 150 000 F. pour fonds de roulement. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 23/10/1989

VI/3. – Recours n° 89.694 devant le tribunal administrati : Grabias contre Ville de Nancy. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 18/12/1989

n°III/3. – Approbation de l'annexe n° 86 de la série de prix de la Ville de Nancy. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 22/01/1990

n°I/3. – Adhésion de la Ville de Nancy au Centre d'études et de recherche sur les collectivités locales européennes (CERCLE). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 22/01/1990

n°IV/3. – Requête n° 89.1203 M. Mourot. : [chute dans une excavation au Port Saint-Georges]. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 26/02/1990

n°I/3. – Exonération de taxe professionnelle et de taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur de certaines entreprises. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 26/02/1990

n°V/3. – Création d'un poste contractuel de chargé de mission au service des Affaires culturelles. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 29/03/1990

IV/3. – Stade Marcel Picot, remplacement du revêtement du terrain d'entraînement : appel d'offres ouvert. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 29/03/1990

VIII/3. – Achat d'ouvrages pour la nouvelle bibliothèque : appel d'offres pour la fourniture de livres pour la Bibliothèque municipale année 1990. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 02/07/1990

V/3. – Amélioration des conditions de circulation et de stationnement, travaux de génie civil, programme 1990 : appel d'offres ouvert. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 24/09/1990

II/3. – Exonération temporaire de taxe professionnelle en faveur des entreprises dans le cadre de l'aménagement du territoire. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 24/09/1990

VII/3. – Mise en vente d'affiches de l'exposition "Bijoux Art nouveau" du 10 septembre au 5 novembre 1990. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 12/11/1990

V/3. – Agression de M. René Viard agent de police municipale le 6 avril 1990. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 11/02/1991

VI-3. – Convention Ville de Nancy - Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle concernant le Contrat Enfance. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier