• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 13/11/1995

MT-3. – Mise en appel d'offres ouvert - Centre d'information jeunesse de Lorraine - travaux de rénovation - Intérieure et façades. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 18/12/1995

AF-3. – Exonération temporaire de la taxe professionnelle en faveur des entreprises dans le cadre de l'aménagement du territoire. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 18/12/1995

DU-3. – Déclassement du domaine public d'une parcelle de terrain bâti située au cente commercial de gros de Heillecourt. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 19/02/1996

MT-3. – Appel d'offres ouvert - écoles Charles III annexe et Placieux - remplacement des croisées. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 25/03/1996

MT-3. – Appel d'offres ouvert - Contrat d'entretien pour l'éclairage et les illuminations de la Place Stanislas, de la rue Héré et de l'Arc Héré. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 25/03/1996

P-3. – Création d'un poste provisoire de directeur Général désigné de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 06/05/1996

MT-3. – Copropriété des Ombelles - Travaux d'extension du parc de stationnement - Demande de l'accord préalable de l'assemblée générale des copropriétaires. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 03/06/1996

MT-3. – Avenant au marché de location-maintenance d'équipements d'aires de jeux dans 26 écoles maternelles et une école primaire. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 03/06/1996

AC-3. – Gratuité de l'entrée au Musée des beaux-arts le dimanche 4 août 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 10/07/1996

AF-3. – Attribution d'une subvention aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 10/07/1996

MT-3. – Appel d'offres ouvert - Fourniture d'un système informatique de gestion de bibliothèques et travaux de câblage. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 10/07/1996

MT-13. – Groupe scolaire Boudonville - rénovation de la chaufferie - Lot n°3 - Signature du marché. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/09/1996

MT-3. – Rénovation des installations sportives du Stade Victor - Demande de subvention auprès du Conseil général. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 19/10/1996

MT-3. – Appel d'offres ouvert - Travaux d'entretien de la voirie communale et petits travaux neufs - année 1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 19/10/1996

MT-12. – Exploitation du parc de stationnement de la Croix de Bourgogne - Complément de la délibération du 3 juin 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 19/10/1996

ASJ-3. – Convention d'affiliation du centre d'accueil international de Remicourt avec la Fédération Unie des Auberges de Jeunesse. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 02/12/1996

AG-3. – Représentation de la Ville de Nancy au conseil d'administration de l'École Régionale du Premier Degré. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 02/12/1996

MT-3. – Appel d'offres ouvert - Contrôle des installations électriques pour les établissements recevant du public. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

MT-3. – Appel d'offres ouvert : aménagement de la Grande Rue - travaux d'éclairage public et de génie électrique. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

ASS-3. – École de plein air - Augmentation de la redevance journalière - Année scolaire 1996/1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier