• Affaires juridiques
• Conseil juridique

Domaine de Montaigu, transfert de compétence au district urbain de Nancy et révision du legs Salin : notes, correspondance, plans, délibérations, pièces annexes. • 1976-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Affaires juridiques
• Conseil juridique

Chalet de Fresse-sur-Moselle : rapports, historique, vente, correspondance. • 1981-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Affaires juridiques
• Contentieux

Dossiers de contentieux • 1986-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Affaires juridiques
• Contentieux
• Dossiers de contentieux

Abattoirs. – Recours relatif aux droits d'entrée directe. • 1986-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Affaires juridiques
• Contentieux
• Dossiers de contentieux

Abattoirs. – Recours de sociétés concessionnaires au moment de la liquidation judiciaire. • 1989-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Affaires juridiques
• Contentieux
• Dossiers de contentieux

Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe. – Recours en annulation de délibérations : recours n° 118.799. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Bibliothèques de Nancy
• Collections
• Collections de lecture publique
• Désherbage

Listes des documents donnés (classement chronologique et par institution bénéficiaire). • 2005-2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Recrutement militaire
• Modalités de recrutement

Enrôlements volontaires : instructions préfectorales (1800), listes (1831). Conscrits réfractaires : mesures (1809-1819). Garde nationale : recensement (1831). • 1800-1831 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Population-Élections

Population • 2005-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Population-Élections
• Population

Étrangers • 2005-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Population-Élections
• Population
• Étrangers
• Attestations d'accueil

Registres des attestations d'accueil des étrangers. • 2005-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Population-Élections
• Élections
• Élections politiques
• Liste électorale

Liste électorale générale : Gillet - Picard. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Population-Élections
• Élections
• Élections politiques
• Élections municipales

1989, 12 et 19 mars. – Propagande électorale. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Population-Élections
• Élections
• Élections politiques

Élections cantonales • 1997-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Population-Élections
• Élections
• Élections politiques
• Élections cantonales

1998, 15 et 22 mars : organisation matérielle, déroulement du scrutin, résultats. • 1997-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Ensemble Poirel
• Administration générale
• Finances

Budgets : notes, comptes-rendus, tableaux financiers (1999-2008). Récupération de la TVA : notes, correspondance (2009). • 1999-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Comité des fêtes de la ville de Nancy
• Fonctionnement
• Affaires générales

Assemblées générales : bilan, notes, discours, comptes rendus de réunion, rapport d'activité, rapport moral, rapport des commissaires aux comptes, coupures de presse, correspondance. • 1973-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Comité des fêtes de la ville de Nancy
• Manifestations locales et nationales
• Fêtes populaires
• Carnaval
• Élection de la reine de Nancy le 9 mars 1972. Bal d'enfants costumés le 9 mars 1972. Corso le 16 avril 1972.

[Élection de la reine de Nancy en 1972]. 1972 • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Cercle scientifique Étienne Drioton
• Publications : livres et articles

Antiquités égyptiennes : envois récents d'Égypte / Étienne Drioton. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Fonds François Borella
• Carrière universitaire
• Participation au fonctionnement de l'université de Nancy
• Procès-verbaux de l'assemblée plénière, discours, programmes d'enseignement, correspondance.

1969-1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier